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2006, DAC 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Paris 14” une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 522.000 euros et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 20.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, MM. Pierre MANSAT, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste pour l’acquisition de l’immeuble 76, rue Stendhal (20e) vendu à la découpe.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. MADEC relatif à la situation de l’école élémentaire Lilas B suite aux annonces de mesures de carte scolaire dans le 1er degré.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Hommage au Général de BOISSIEU.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 167 - Approbation des conventions-types de partenariat conclues dans le cadre de la délégation de service public relative à l’animation des musées de la Ville de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par MM. Francis COMBROUZE, Serge BLISKO et les membres des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, relatif aux expulsions des familles du 35 bis, rue Dunois (13e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés de prestations intellectuelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pré-prototypage du banc double et du fauteuil de la nouvelle ligne de bancs de la Ville de Paris et de la réalisation de leur pré-prototype à leurs auteurs respectifs.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SAEMES, les sociétés des groupes Vinci Park et Q-Park n.v. des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 23 - DPVI 46 - Approbation de la création et des modalités d’attribution du “Label Paris Co-développement Sud”. - Montant : 50.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 86 - Goûter récréatif en maternelle. Tarification à compter de la rentrée scolaire 2006-2007.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la reconnaissance du rôle des correspondants de la Mutuelle complémentaire de la Ville et de l’A.P.-H.P. Vœu de l’Exécutif.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association APAEMA située 41, rue Raymond-Losserand (14e), afin de rendre accessible le cinéma à des enfants autistes.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 375 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur du sport à Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, et adopté par la majorité du Conseil du 3e arrondissement, relatif aux familles d’origine étrangère dont les enfants sont menacés d’expulsion du territoire. Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers et de leurs parents sans papiers après le 30 juin. Vœu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI, et adopté par la majorité du Conseil du 4e arrondissement, relatif au parrainage d’enfants étrangers scolarisés dans le 4e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, VII - Question d’actualité de M. Patrick TRÉMÈGE, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative aux mesures retenues pour corriger les dysfonctionnements des aménagements de voirie du boulevard Saint-Marcel et aux coûts afférents.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de régulariser un avenant au bail emphytéotique consenti à l’Association cultuelle copte orthodoxe de l’Eglise Sainte-Marie et Saint-Marc de Paris portant sur le terrain communal situé 22, rue de l’Est (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l’association de la demande de permis de construire nécessaire à la réalisation du projet visé par l’avenant.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI9-Attribution de subventions à cinq associations (Star, Créac, Civd, Femmes ici et ailleurs, CIEMI) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 33.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal