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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la distribution de repas par l’association “Solidarité des Français”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant l’interdiction de procédés multimédias intrusifs sur le mobilier publicitaire municipal.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 22 - Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de 10.000 euros à l’association “Cent films” afin d’organiser à Paris la sélection par cent personnalités du cinéma des cent plus beaux films du monde.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’acquisition de la Cité Loubeyre dans le 20e.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 45 - Condition d’abattement des droits de voirie en cas de travaux sur la voie publique affectant l’usage des étalages et des terrasses.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAJ 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 27 mars, 10 et 24 avril, 2 mai 2006.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 3 - Question n° 131

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 3 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de l’Europe de Paris”, sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e). - Montant : 323.382 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 2 - Résultats des scrutins.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 10 - Aménagement des voiries connexes à la couverture du boulevard périphérique du secteur “Porte de Vanves - Porte Brancion” (14e et 15e). Approbation du principe d’aménagement des voiries du secteur “Porte de Vanves” et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 85 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison en 6 lots de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degrés, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires de la Ville de Paris pour une durée de 2 ans fermes, à compter de la date de notification. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 86 - Aménagement de la Z.A.C. “Château des Rentiers” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la concession d’aménagement Ville/SEMAPA du 29 décembre 1988 aux fins de proroger les missions de l’aménageur jusqu’au 30 juin 2008.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des écoles dans le 20e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande, en deux lots géographiques, en vue de l’entretien des mâts d’éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASES 31 - Subvention de fonctionnement au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 750 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d’actualité.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de l’animation culturelle à Paris (ADAC), Hôtel de Retz, 9, rue Charlot (3e), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 4.410.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’ordonnancement, de pilotage et de coordination OPC-réalisation dans le cadre de l’opération Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). 2006, DVD 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché d’éclairage public dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e ). 2006, DVD 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de coordination de sécurité et de protection de la santé portant sur l’opération d’aménagement d’espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry dans le cadre de la mise en place du Tramway (13e, 14e et 15e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes Violette BARANDA, Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” proposant l’établissement de statistiques genrées à l’intérieur de l’outil statistique des services de police parisiens.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’une prise en compte de la question des “biffins” sur les marchés aux puces. Vœu déposé par l’Exécutif pour étudier la question des “biffins” sur les marchés aux puces de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal