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Suspension et reprise de la séance.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole-cadre avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) concernant la Petite Ceinture à Paris. Vœu déposé par Mme BLUMENTHAL. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par M. MADEC. Vœu déposé par M. CHARZAT. Vœu déposé par Mme KOMITÈS. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux ouvrages d’art de la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 211 - Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut” à la bibliothèque aménagée au 14 Grande Galerie au Forum des Halles (1er).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 49 - Subvention de fonctionnement à l’association “Femmes et Sciences” (6e). - Montant : 5.000 euros.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP un avenant à la convention relative aux conditions de mise en oeuvre d’un service de transport public de voyageur de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”. Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Anne HIDALGO, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’adoption par la Ville de Paris du projet de dédier une place parisienne aux “Mères de la place de Mai”.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 337 - Attribution de la dénomination “Gymnase Maurice Berlemont” au nouvel équipement sportif situé 22, rue de l’Orillon (11e).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Mouff’Théâtre” située 73, rue Mouffetard (5e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 500.000 euros.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. MARCOVITCH relatif à l’apposition d’une plaque commémorant la déportation d’enfants juifs.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Annexe n° 1 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 15 et mardi 16 mai 2006, siégeant en formation de Conseil municipal. A - Questions des Conseillers de Paris.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 18, passage de Ménilmontant (11e).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour la préservation de la Villa des arts à Montmartre.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts”, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif aux accueils d’urgence.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SGCP 7 - Reversement d’écrêtement de deux conseillers de Paris.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Philippe GOUJON, Mme Catherine DUMAS et les membres du groupe U.M.P. relatif au respect de l’image des policiers parisiens.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. VAILLANT et Mme LEPETIT demandant d’étudier le classement en périmètre “Paris respire” du secteur parisien des puces.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPE 9 - Approbation du principe et des modalités du nettoiement et du comblement des cuvettes d’arbres de la Ville de Paris.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 4 - Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). Résiliation de la concession du 21 juin 1972 pour la réalisation et l’exploitation du parc de stationnement “Bérénice-Est” accordée par la Ville de Paris à la SEMEA XV en vue de permettre sa mutation. Déclassement du parc de stationnement dépendant de la piscine Keller en vue de permettre sa mutation. Cession à la SEMEA XV des volumes du parc de stationnement “Bérénice-Est” et du parking de la piscine Keller, ainsi que divers volumes situés sur les parcelles FZ n° 7 et FZ n° 10 dans le cadre de la rénovation du site de la dalle Keller. 2006, DU 21 - Secteur “Beaugrenelle” (15e). Achèvement de l’opération de rénovation urbaine du secteur “Beaugrenelle”. - Résiliation de la convention de gestion de l’ouvrage-dalle Beaugrenelle. Passation avec la SEMEA-XV d’une convention de compensation de charge d’ouverture au public de la dalle Beaugrenelle.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche concernant le fonctionnement des Comités d’initiative et de Consultation d’arrondissement (C.I.C.A.).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
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