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94 - QOC 2003-395 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de l'avenir des relations entre la Ville et le P.S.G
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2003-415 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les statistiques relatives au financement et à la construction de logements sociaux sur les trois dernières années
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
36 - 2003, DLH 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la Société civile du Forum des Halles de Paris et la Société d'exploitation des parkings du Forum des Halles de Paris
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
32 - VI - Question d'actualité du groupe socialiste et radical de gauche relative aux kiosquiers parisiens
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 2003-411 Question de M. Michel DUMONT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la présence de joueurs de football sur les pelouses de l'esplanade des Invalides (7e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
65 - QOC 2003-364 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une flotte de navettes circulant entre les hôtels et les sites touristiques, permettant de réduire la circulation des autocars de tourisme dans Paris
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
108 - QOC 2003-410 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la surveillance des points école
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
63 - QOC 2003-362 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant des mesures à mettre en œuvre afin d'assurer un développement durable du taxi parisien et d'améliorer la qualité du service rendu
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
57 - QOC 2003-442 Question de M. Christophe CARESCHE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'état catastrophique dans lequel se trouve l'immeuble situé 6, rue Lambert (18e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 2003-391 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au traitement des matériels informatiques obsolètes
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 2003-417 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du nombre de Parisiens bénéficiant d'un logement social et des catégories de logements occupés
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
33 - Suspension et reprise de la séance
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
24 - 2003, DASCO 73 - Subvention à l'association "La maison internationale du violon", 5-7, avenue Mac-Mahon (17e). - Montant : 60.000 euros
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 2003-357 Question de Mme Anne LE STRAT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le remplacement des bouteilles d'eau minérale par des carafes d'eau du robinet lors des réunions se tenant dans le cadre des activités de la Ville
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
13 - 2003, DPP 6 - Dispositif "Ville-Vie-Vacances" année 2003. - Subvention à l'association "Léo-Lagrange Ile-de-France". - Chantiers de solidarité internationale au Mali, au Burkina-Faso et au Sénégal. - Montant : 60.000 euros
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2003-418 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des règles de priorité appliquées aux demandeurs de logement
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 2003-388 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les statistiques relatives aux ateliers pour enfants mis en place en septembre 2002, pour le 15e arrondissement
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
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