Débat-Délibs

49 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux squats artistiques

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

61 - III - Questions du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2003-360 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur les difficultés financières rencontrées par l'Institut Alfred Fournier, 25, boulevard Saint-Jacques (14e), spécialisé dans le dépistage et le traitement des maladies sexuellement transmissibles

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

135 - QOC 2003-354 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de permettre l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la passerelle Solférino et du souterrain des Tuileries (1er)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

16 - 2003, ASES 77 - DPVI 2 - Association "Petit concept", 18, rue de l'Orillon (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative aux modalités d'attribution et de versement de 2 subventions d'équipement dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire. - Attribution d'une subvention d'équipement de 89.810 euros et d'une subvention d'équipement de 30.000 euros, au titre de la politique de la ville, pour la création d'un équipement associatif de Petite enfance à cette adresse

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

41 - 2003, DAC 204 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Boris Frenkel, 5, square d'Aquitaine (19e)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

84 - QOC 2003-385 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au calendrier des travaux de réaménagement envisagés dans le quartier de la "Porte d'Auteuil" (16e)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

42 - Vœu n° 17 déposé par le groupe U.M.P. relatif au devoir de témoignage et de mémoire à l'égard des jeunes générations lors de cérémonies de commémorations

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

149 - Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement, relatif aux transports en commun dans le Centre de Paris

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

44 - 2003, DAC 100 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" (20e). - Montant : 60.000 euros

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

40 - Vœu déposé par MM. Alain RIOU, Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux commissions d'attribution de logements sociaux dans les arrondissements

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

83 - QOC 2003-384 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'absence d'agents locaux de médiation sociale à certains points école du 16e arrondissement

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

125 - QOC 2003-426 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police à propos de la rixe intervenue jeudi 24 avril devant l'Ambassade cubaine

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

97 - QOC 2003-398 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les problèmes évidents de sécurité et les nuisances sonores liés aux avions et au non-respect de l'interdiction de survoler Paris à moins de 2.000 mètres

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 2003-383 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant les nuisances provoquées par des pseudo-commerces basés rue Sauffroy (17e)

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

156 - Liste des membres présents

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

144 - 2003, AJ 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive du Point d'accès au droit (P.A.D.) du 18e arrondissement ainsi que la convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France pour l'aménagement des locaux destinés au P.A.D. du 18e arrondissement

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

91 - QOC 2003-392 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris sur le retour de l'urbanisme des tours à Paris.QOC 2003-372 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos du projet de reprise des constructions de tours dans Paris

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

120 - V - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2003-421 Question de M. Eric AZIÈRE, Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du nombre de marchés passés au titre de l'article 30 du Code des marchés publics depuis 2002

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

64 - QOC 2003-363 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur la mise en œuvre d'un programme de surveillance et de modernisation des ascenseurs par l'Office public de construction de la Ville de Paris

MAI 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

157 résultats

49 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux squats artistiques

135 - QOC 2003-354 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de permettre l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la passerelle Solférino et du souterrain des Tuileries (1er)

41 - 2003, DAC 204 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Boris Frenkel, 5, square d'Aquitaine (19e)

0 - Introduction

42 - Vœu n° 17 déposé par le groupe U.M.P. relatif au devoir de témoignage et de mémoire à l'égard des jeunes générations lors de cérémonies de commémorations

149 - Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, maire du 3e arrondissement, relatif aux transports en commun dans le Centre de Paris

44 - 2003, DAC 100 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" (20e). - Montant : 60.000 euros

40 - Vœu déposé par MM. Alain RIOU, Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux commissions d'attribution de logements sociaux dans les arrondissements

125 - QOC 2003-426 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police à propos de la rixe intervenue jeudi 24 avril devant l'Ambassade cubaine

97 - QOC 2003-398 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les problèmes évidents de sécurité et les nuisances sonores liés aux avions et au non-respect de l'interdiction de survoler Paris à moins de 2.000 mètres

82 - QOC 2003-383 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant les nuisances provoquées par des pseudo-commerces basés rue Sauffroy (17e)

156 - Liste des membres présents

91 - QOC 2003-392 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris sur le retour de l'urbanisme des tours à Paris.QOC 2003-372 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos du projet de reprise des constructions de tours dans Paris

64 - QOC 2003-363 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur la mise en œuvre d'un programme de surveillance et de modernisation des ascenseurs par l'Office public de construction de la Ville de Paris

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