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38 - Suspension et reprise de la séance

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

117 - QOC 2003-420 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux statistiques sur les prix des logements acquis par la Ville de Paris depuis trois ans

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

146 - 2003, DVD 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des prestations de service pour l'entretien et l'assistance à l'exploitation de 1.070 places de garage dans le parc de stationnement Etoile-Foch et de signer un avenant de prolongation d'un an à la convention pour la gestion des parties communes avec la société du parc Etoile-Foch concessionnaire du parc public

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

70 - QOC 2003-370 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris à propos du protocole signé entre l'O.P.A.C. de Paris et les S.E.M. de la Ville confiant certaines distributions du courrier dans les boîtes aux lettres aux agents de la Poste.QOC 2003-401 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des conditions du changement d'adresse imposé à une partie des habitants du 16-18, rue de Cambrai (19e)

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

28 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la décentralisation

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

123 - QOC 2003-424 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'un dispositif de minibus électriques palliant l'interdiction des cars de tourisme dans certains quartiers de la Capitale

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

132 - QOC 2003-433 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police à propos du défaut d'information des riverains du Centre des conférences internationales, 19, avenue Kléber (16e), les jours précédent la tenue de conférences

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

14 - 2003, PP 38 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Méthodes et pilotage" pour la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé concernant la restructuration du bâtiment principal du poste de commandement de compagnie "Grenelle", 6, place Violet (15e)

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

86 - QOC 2003-387 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le matériel municipal laissé sans surveillance par les agents de la Propreté de la Ville

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

23 - 2003, JS 31 - Subvention à la S.A.S.P. Paris basket racing, dont le siège social est situé 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e), au titre de l'année 2003. - Montant : 609.797 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de partenariat du 1er août 2002 signée entre la Ville de Paris et le club "Paris basket racing" (association "Paris basket racing" et S.A.S.P. "Paris basket racing réunies). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché public pour prestations sportives (article 30 du Code des marchés publics) servies par le club "Paris basket racing" du 1er août 2002

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

72 - QOC 2003-373 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris relative à la suspension de la parution des comptes rendus de la Commission du Vieux Paris

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

8 - 2003, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et la collecte des réceptacles de propreté dans les 3e, 4e et 10e arrondissements (2 lots)

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

151 - Vœu adopté par le Conseil du 12e arrondissement et présenté par M. Christophe NAJDOSKI relatif à la route de la Croix-Rouge

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

52 - I - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-435 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la multiplication des coupures d'eau dans le 19e arrondissement et le respect de la loi du 29 juillet 1998 relative à la prévention des exclusions

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

147 - 2003, DVD 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de fourniture et de mise en oeuvre d'enrobé sur les chaussées du boulevard périphérique

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

129 - QOC 2003-430 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la généralisation de la vidéosurveillance

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

15 - 2003, DPVI 12 - Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand (14e). - Montant total : 26.750 euros

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

122 - QOC 2003-423 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la fréquence du nettoyage du secteur Daumesnil (12e) et, plus particulièrement de la rue Claude-Decaen

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

110 - QOC 2003-413 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux statistiques sur les plus petites subventions accordées par la Ville en 2001 et 2002

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

154 - Clôture de la séance

MAI 2003
Débat
Conseil municipal