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2003 (157)
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60 - QOC 2003-358 Question de M. Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à l'application de la nouvelle réglementation sur le racolage à Paris
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
7 - 2003, DVD 234 - Approbation du principe de la contribution de la Ville de Paris à l'étude d'un schéma directeur des implantations portuaires sur le canal Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Plaine commune et le Département de la Seine-Saint-Denis une convention relative à cette contribution
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
140 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" visant à rendre hommage à Carlos Giuliani
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2003-406 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant les troubles occasionnés par l'activité de commerces de textile en gros dans le quartier "Popincourt" (11e), et l'action à mener en matière de respect de la réglementation
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2003-353 Question du Conseil du 14e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la création d'une "bourse aux logements" destinée à mieux gérer les demandes de "mutation-échange" des habitants des logements sociaux
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
131 - QOC 2003-432 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur le problème de l'insécurité dans le bois de Boulogne (16e), et celui de la circulation à ses abords le week-end et lors de manifestations
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 2003-419 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux statistiques sur les prix des logements vendus par la Ville de Paris depuis trois ans
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
27 - Suspension et reprise de la séance
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
39 - Vœu déposé par MM. Pierre CASTAGNOU, René DUTREY, des élu(e)s du 14e arrondissement des membres des groupes "Les Verts" et socialiste et radical de gauche relatif à la situation des résidents des 26 et 30, rue de la Tombe-Issoire (14e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2003-402 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le lancement d'une campagne d'information sur les problèmes de circulation à Paris
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
139 - Vœu déposé par MM. Jean-Bernard BROS, Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux règles protocolaires face à la guerre en Irak
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
103 - QOC 2003-405 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'établissement de périmètres piétonniers chaque dimanche dans le 11e arrondissement
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
17 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT, Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant l'avenir du Centre d'observation psycho-pédagogique (C.O.P.P.) (16e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 2003-361 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur une action de la Ville en faveur du commerce équitable
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2003-399 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris sur la réalisation de quatre centres de tri des déchets ménagers dans Paris intra-muros
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
153 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
50 - Suspension et reprise de la séance
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
142 - 2003, DRH 53 - Création de la Commission d'attribution des places à la crèche de l'Hôtel-de-Ville
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
29 - II - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la cohérence des politiques de développement économique et d'urbanisme menées par la Ville de Paris dans le Faubourg Saint-Antoine
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
5 - 2003, DPA 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux pour la réalisation des travaux de réfection des toitures dans les bâtiments administratifs, 40, rue du Louvre (1er) et 2, square Lesage (12e)
MAI 2003
Débat
Conseil municipal
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