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Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux agents de surveillance de Paris.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif au stade de Ménilmontant (11e).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 19 G - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2017. Lettre rectificative n° 1 G déposée par l'Exécutif.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 20 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget supplémentaire pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASES 229 G - Adhésion du Département de Paris au réseau du Gérontopôle d'Ile-de-France (Gerond'if).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-3

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

de Paris pour l'exercice 2017. -3

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Examen des comptes administratifs et de gestion de la Ville et du Département de Paris. 2017 DRH 49 - Rapport social : présentation des principaux enjeux et chantiers de la collectivité Parisienne en matière de ressources humaines pour l'année 2016.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAC 301 - Subventions (3.840.000 euros) avec convention et avenant avec l’association "Paris-Ateliers".

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la ludothèque de la place de la Nation (11e).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DDCT 56 - Subventions (67.100 euros) à 11 associations œuvrant dans les quartiers "politique de la ville", pour le portage du Fonds de participation des habitants (F.P.H.).

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 56 - Etats spéciaux d'arrondissement - Compte de gestion 2016 du DRFIP.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASES 133 G - Subvention (23.500 euros) à 7 associations pour leurs actions de lutte contre l’isolement en direction des seniors.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

de Paris pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

-2

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

-6

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la RIVP auprès de la CDC (122.300.649 euros) en vue du financement de divers programmes de réhabilitation.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 109-2
Conseil municipal

Aide indirecte dans le cadre de la convention d’occupation pour le cirque Bormann Square Carlo Sarrabezolles, 5 rue Lucien Bossoutrot (15e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 795-1
Conseil municipal

Budget annexe de l’Assainissement – Compte de gestion de l'exercice 2016

JUIN 2017
Déliberation
2017 DPE 5-1
Conseil municipal

Convention Ville - UE pour percevoir un financement européen "LIFE" en vue de l’expérimentation intra-muros de trois revêtements de chaussées aux propriétés phonique, thermique et mécanique accrues.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DEVE 105-1
Conseil municipal