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Ouverture de la séance.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au rapport du Préfet de police sur la fermeture des berges rive droite.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à l'accueil et à la prise en charge des réfugiés.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Listes des membres présents.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la réforme des maisons des associations.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Félicitations.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 58 - Etats spéciaux d'arrondissement - Budget supplémentaire 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

du Département de Paris pour l'Exercice 2017.

JUIN 2017
Débat
Conseil municipal

Location de l'immeuble 156-158 rue du Fbg Poissonnière (10e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 142-1
Conseil municipal

Subventions (45.000 euros) à 21 associations sportives dans le cadre de l’appel à projet « Politique de la Ville ».

JUIN 2017
Déliberation
2017 DJS 80-1
Conseil municipal

ZAC Evangile (18e) – Régularisations foncières.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DU 52-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2016 de la concession d’aménagement avec la SOREQA en vue du traitement d'îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 40-1
Conseil municipal

Budget Annexe du Fossoyage - Compte de gestion 2016.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DEVE 69-1
Conseil municipal

Subventions (27.400 euros) et conventions avec 2 associations locales (10e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DJS 60-1
Conseil municipal

Subvention d’investissement (20 000 euros) à l’association Actions Jeunes au titre du Budget Participatif 2016, pour le projet « Equipons nous pour continuer à animer nos quartiers ! »

JUIN 2017
Déliberation
2017 DDCT 79-1
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et convention avec l'association Cap Digital Paris Région, en soutien à l’organisation du festival Futur en Seine (75010).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAE 213-1
Conseil municipal

Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB). Recrutement d’un.e directeur.rice. Liste des candidat.e.s présélectionné.e.s.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 314-1
Conseil municipal

Subventions (37 500 euros) à 8 associations pour le financement de projets portant sur l’histoire et la mémoire de l’immigration.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DDCT 21-1
Conseil municipal