Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2017 (471)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (471)
Document
Débat (186)
Déliberation (285)
471 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs de 2016.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la prise en compte de la loi “DALO”.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
du Département de Paris pour l'Exercice 2017. -5
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
89ko
pdf
Condoléances.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
roupe Ecologiste de Paris relatif à l'équipement des écoles publiques (11e).
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le GEP relatif à l’application de la loi Dalo.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. GOASGUEN, Mme GIAZZI, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mme ASSOULINE, M. AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M. CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ et Mme JÉGO relatif à la mémoire de l'Abbé Raynal.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DFA 53-1 - Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2017.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DPE 4 - DFA - Budget annexe de l’Assainissement - Compte administratif de l'exercice 2016.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DFA 40 - Compte de gestion de la Ville pour l'exercice 2016.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2017.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
153.4ko
pdf
-13
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
49.5ko
pdf
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au harcèlement de rue. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la lutte contre le harcèlement de rue. Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains relatif aux incivilités dans le quartier la Chapelle et Pajol (18e). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DDCT 20 - Subventions (135.000 euros) à 9 associations, avenant à convention pour le financement d’actions de lutte pour l’égalité des droits et contre les discriminations à l'égard des personnes LGBT.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DJS 105 - Subvention (13.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l’association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans (11e).
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DEVE 105 - DFA - DPE - DVD - Convention Ville - UE pour percevoir un financement européen "LIFE" en vue de l’expérimentation intra-muros de trois revêtements de chaussées aux propriétés phonique, thermique et mécanique accrues.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DPE 5 - DFA - Budget annexe de l’Assainissement - Compte de gestion de l'exercice 2016.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
2017 PP 38 - Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2016.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
2017 DEVE 67 - DFA - Budget annexe du Fossoyage - Compte administratif 2016.
JUIN 2017
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|