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Conseil municipal (657)
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Subventions et convention avec deux associations œuvrant pour la prévention de l’illettrisme, de l’échec scolaire et de l’exclusion.
JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 337-1
Conseil municipal
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108.4ko
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Fixation de l'échelonnement applicable aux conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes
JUIN 2016
Déliberation
2016 DRH 41-1
Conseil municipal
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60.6ko
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Subvention (34.437 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e).
JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 49-1
Conseil municipal
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20.4ko
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Subvention (28 145 euros) et avenant n°3 avec l’association Les petits lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).
JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 27-1
Conseil municipal
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20.3ko
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Subvention (97 532 euros) et avenant n°3 avec l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).
JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 36-1
Conseil municipal
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20.3ko
pdf
Subvention (57.208 euros) et avenant n° 3 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e).
JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 54-1
Conseil municipal
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20.3ko
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relatif aux nouvelles recettes de la Ville de Paris.
JUIN 2016
Déliberation
V .143
Conseil municipal
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12.9ko
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relatif aux conditions d'accès à l'AGOSPAP, à l'APS et la carte professionnelle des vacataires effectuant un mi-temps ou plus.
JUIN 2016
Déliberation
V .153
Conseil municipal
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12.5ko
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en réponse au vœu n° 1 relatif à la banque HSBC.
JUIN 2016
Déliberation
V .138
Conseil municipal
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9.9ko
pdf
Crèche 11, rue Villiot (12e) – Indemnisation amiable de la MAPA, suite à un dégât des eaux au 9bis, rue Villiot.
JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 218-1
Conseil municipal
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21.1ko
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Subvention (56.908 euros) et avenant n°3 avec l’association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e).
JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 169-1
Conseil municipal
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20.6ko
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relatif à un diagnostic sur l'attribution des locaux situés en pied d'immeuble.
JUIN 2016
Déliberation
V .155
Conseil municipal
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9.5ko
pdf
Plaque commémorative en hommage à la famille Trugnan 160 avenue Ledru Rollin (11e)
JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 519-1
Conseil municipal
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105.2ko
pdf
Subvention (80 193 euros) et avenant n° 3 avec l’association La Halte d’Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e).
JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 104-1
Conseil municipal
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20.7ko
pdf
Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie (Comité départemental de Paris). (13e)
JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 460-1
Conseil municipal
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106.2ko
pdf
Subvention (900 euros) à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e)
JUIN 2016
Déliberation
2016 DAC 462-1
Conseil municipal
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104.2ko
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Crèche 22, rue de la Procession (15e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT
JUIN 2016
Déliberation
2016 DFPE 226-1
Conseil municipal
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20.4ko
pdf
en réponse au V85 relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel.
JUIN 2016
Déliberation
V .173
Conseil municipal
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20.8ko
pdf
relatif à la résidence sociale Claude Tillier.
JUIN 2016
Déliberation
V .175
Conseil municipal
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12.1ko
pdf
en réponse au vœu n° 28 relatif au traité TAFTA.
JUIN 2016
Déliberation
V .149
Conseil municipal
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173ko
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