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Subvention (310.000 euros) à la SA Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de la saison 2016-2017.
Déliberation
2016 DJS 130-1
Conseil municipal
Subvention (24.000 euros) et convention avec l’association Jeune Création (14e).
Déliberation
2016 DAC 197-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e)
Déliberation
2016 DAE 288-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Commodo (11e)
Déliberation
2016 DAC 452-1
Conseil municipal
Subvention (75.000 euros) et avenant à convention avec l'association Confluences (20e)
Déliberation
2016 DAC 243-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des Centres d’animation Brancion, Frères Voisin, Espace Cévennes, Sohane Benziane et du théâtre
Déliberation
2016 DJS 137-1
Conseil municipal
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation
2016 DAE 272-3
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (11.000 euros) à 3 associations du 4e arrondissement.
Déliberation
2016 DDCT 59-1
Conseil municipal
Subvention (12.500 euros) et avenant à convention avec la Fondation Alliance Française (6e)
Déliberation
2016 DGRI 11-1
Conseil municipal
Création d’un jardin, allée Cesaria Evora (19e) – Approbation du programme d’aménagement et dépose des autorisations administratives.
Déliberation
2016 DEVE 28-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l'Association Fort de Café (20e).
Déliberation
2016 DJS 158-1
Conseil municipal
Subventions (195.000 euros) et conventions avec 7 associations localisées (19e).
Déliberation
2016 DJS 69-1
Conseil municipal
Subventions (66.750 euros) et convention avec 3 associations localisées (16e).
Déliberation
2016 DJS 66-1
Conseil municipal
Distributeur de carburant 59/61 avenue Gambetta (20e). Abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public.
Déliberation
2016 DVD 53-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales
Déliberation
2016 DAE 277-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à S.E.D.R.A.S. 15ème (Sport, Education, Dialogue, Rencontre, Actions, Solidarité) (15e).
Déliberation
2016 DJS 201-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) au Paris Football Club au titre de sa participation au Tournoi International de football des Jeunes de Tokyo 2016.
Déliberation
2016 DJS 189-1
Conseil municipal
Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers
Déliberation
2016 DLH 153-2
Conseil municipal
Location de l'immeuble 52, rue des Cévennes (15e) à la RIVP-bail emphytéotique
Déliberation
2016 DLH 93-1
Conseil municipal
Subventions (11.900 euros) à 9 associations sportives locales (9e).
Déliberation
2016 DJS 9-1
Conseil municipal