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Conseil municipal (657)
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Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Budget supplémentaire de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016. -4
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
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-6
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
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2016 DJS 244 - DVD - Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la "fan zone" installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’U.E.F.A. Euro 2016.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DU 40 - Z.A.C. "Clichy-Batignolles" (17e). - Principe de déclassement des lots n° 1 et n° 2. - Protocole de cession à "Paris Batignolles Aménagement". - Autorisation de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'implantation d'un incubateur au sein du projet "Stream Building".
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 SG 1 G - Versement de la cotisation 2016 à "Paris Métropole".
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 68 - Subvention (22.500 euros) et convention avec l’association "Fontaine O Livres" (11e).
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une communication vers les propriétaires de logements vacants.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 3e Commission.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la dénomination Gibran Khalil Gibran des pelouses des quais hauts du Front de Seine.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DFA 26 - DRH G - Budget supplémentaire 2016 Emplois - créations et transformations d'emplois dans les services départementaux.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
-8
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
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2016 DAC 122 - DDCT - Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association "Collectif culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France" (11e).
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris, Socialiste et Apparentés, Communiste - Front de Gauche, Radical de Gauche, Centre et Indépendants, les Républicains, UDI-MODEM et Mme SIMONNET relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DFPE 10 G - Participation (147.161 euros) et convention avec l'association "Ambroise Croizat", pour le fonctionnement d'un accueil en périnatalité à l’hôpital Pierre Rouquès Les Bluets 4-6, rue Lasson (12e).
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la privatisation du parc Monceau.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à un bilan de l'ouverture des bibliothèques le dimanche.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la tarification du "pass" Navigo Emeraude.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2015 DFA 19 G-2° - Budget supplémentaire de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DFA 97 - États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2016.
JUIN 2016
Débat
Conseil municipal
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