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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la mémoire des victimes civiles de la Seconde guerre mondiale.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la promotion de l'installation de bornes de recharge électrique sur le domaine privé.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'attribution du nom de Francisque Poulbot à un établissement du 18e.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016. -6

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DRH 35 - Modification de plusieurs délibérations relatives à des nouvelles bonifications indiciaires.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Examen du budget supplémentaire de la Ville et du Département de Paris.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux interdictions de circulation de certains véhicules.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au cimetière de l'Ile des Pins.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une campagne d'information sur l'encadrement des loyers.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'accès au C.D.I. et à l'emploi titulaire des vacataires et contractuels.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 18 - Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association du collectif "Les morts de la rue" pour la réalisation d'actions visant à organiser les obsèques pour les personnes en situation de rue isolées.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire d'investissement départemental pour l'exercice 2016. -2

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 105 - Modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

-3

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 85 - DRH - Organisation du travail des Adjoints Techniques Entretien d’Espaces affectés aux ateliers de jardinage de la DEVE - Modification de la délibération 2012 DEVE 16 - DRH 18.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Examen des comptes administratifs et de gestion de la Ville et du Département de Paris.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 49 - Convention en vue de la labellisation en tant que Maisons de services au public (M.S.A.P.) des Points d’information médiation multi services (P.I.M.M.S.).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 93 - Location de l'immeuble 52, rue des Cévennes (15e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique. 2016 DLH 100 - Location de l’immeuble 122, rue Saint-Charles (15e) à la société "Immobilière 3F". - Bail emphytéotique.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la création d'un forfait muséal.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 31 G - Compte de gestion 2015 départemental du DRFiP.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal