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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au cours individuels dans les conservatoires. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au rapport de l'IGVP relatif aux risques d'infraction sexuelle sur des mineurs.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 16 - Rapport d'observations définitives portant sur les marges de manœuvre financière - suivi des recommandations.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la "Fabrique culturelle".

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 244 - DVD - Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la "fan zone" installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’U.E.F.A. Euro 2016. (Suite).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 75 - DAC - Subventions (10.000 euros) à l’association "Inter-associative Lesbiennes Gais Bi et Trans (Inter-LGBT).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Hommage aux victimes de l'attaque terroriste survenu dans la ville d'Orlando, aux Etats-Unis.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 134 - DGRI - Subventions (2.318.000 euros), convention et avenant avec l’association "Orchestre de chambre de Paris" (19e).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DU 81 - Appel à projets urbains innovants "Réinventer Paris". - 34, rue Castagnary (15e). - Désignation du lauréat, déclassement et autorisation de cession.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 65 - DFA - Nouvelles offres de concessions cinéraires des cimetières parisiens, taxes et redevances domaniales.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au devenir de l'Ile de la Cité et de l'Hôtel-Dieu.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 11 - Location de l’immeuble 119, bd Bessières (17e) à "Pierre et Lumières". - Bail emphytéotique. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la production de logements intermédiaires.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d'investissement municipal pour l'exercice 2016.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 195 - Modification des tarifs applicables aux usagers et avenants aux contrats de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux cours individuels de musique. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 UDI - MODEM 1 - Création d'une mission de préfiguration d'un "Parcours de la Révolution Française à Paris". Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un lieu de mémoire consacré à Maximilien Robespierre.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DU 138 - DEVE - Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une Z.A.C. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne CDG Express.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au soutien à la famille Dawabsheh.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal