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Compte Administratif

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 27-2
Conseil municipal

Convention groupement commandes avec services Etat de la PP concernant la tierce maintenance applicative, fourniture licences et services associés solution gestion électronique des documents EGEON.

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 32-1
Conseil municipal

Compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police.

JUIN 2016
Déliberation
2016 PP 26-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 55 780,73 euros.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DVD 75-1
Conseil municipal

Indemnisations amiables pour des dommages subis sur le réseau public fluvial de la Ville de Paris par les bateaux LUXOR, ISARNO, FRATELLINO et CORINTH MISRAL.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DVD 85-1
Conseil municipal

Indemnisations amiables en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DDCT 56-1
Conseil municipal

22 rue Geoffroy l’Asnier (4e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

JUIN 2016
Déliberation
2016 DLH 46-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 66-1
Conseil municipal

Cession, à titre gratuit, d’un cheval de réforme à l’association Les amis des chats-Convention de don.

JUIN 2016
Déliberation
2016 DEVE 79-1
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal