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relatif à la lutte contre les allergies liées aux pollens.
Déliberation
V .176
Conseil municipal
relatif au déploiement des compteurs Linky.
Déliberation
V .163
Conseil municipal
relatif au logement des agents.
Déliberation
V .147
Conseil municipal
relatif à l'intervention du Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugié-e-s.
Déliberation
V .178
Conseil municipal
relatif à l'offre de soin dans le 17e.
Déliberation
V .177
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 42.
Déliberation
V .152
Conseil municipal
en réponse aux vœux 104, 105 et 106 relatifs à la gouvernance et aux rémunérations des bailleurs sociaux et de l'ensemble des satellites de la Ville.
Déliberation
V .182
Conseil municipal
relatif à la mémoire des victimes civiles de la seconde guerre mondiale.
Déliberation
V .162
Conseil municipal
relatif à la promotion de l'installation de bornes de recharge électrique sur le domaine privé.
Déliberation
V .170
Conseil municipal
relatif à un bilan de l'ouverture des bibliothèques le dimanche.
Déliberation
V .157
Conseil municipal
relatif à une communication vers les propriétaires de logements vacants.
Déliberation
V .180
Conseil municipal
relatif à la nouvelle dénomination de la gare de Paris-Bercy.
Déliberation
V .168
Conseil municipal
relatif à l'installation de sanitaires à proximité du carré des biffins Porte Montmartre.
Déliberation
V .171
Conseil municipal
relatif aux agréments de l'Etat pour la construction de bureaux.
Déliberation
V .186
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2007 PP 74-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de l’Institut médico-légal de la PP
Déliberation
2016 PP 35-1
Conseil municipal
relatif aux interdictions de circulation de certains véhicules.
Déliberation
V .169
Conseil municipal
BSPP - Location et maintenance d’un restaurant provisoire en structures modulaires sur le site de Limeil-Brévannes (94) – Principe et modalités de passation.
Déliberation
2016 PP 29-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2005 PP 8-1° et abrogation de délibération n°2005 PP 8-2° des 7 et 8 février 2005 relatives dispositions statutaires emploi de Médecin chef et Médecin chef adjoint
Déliberation
2016 PP 36-2
Conseil municipal
BSPP - mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ou destruction des déchets.
Déliberation
2016 PP 28-1
Conseil municipal
Compte Administratif
Déliberation
2016 PP 27-1
Conseil municipal