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Location de l’immeuble 119, bd Bessières (17e) à Pierre et Lumières- Bail emphytéotique.
Déliberation
2016 DLH 11-1
Conseil municipal
Subventions (2.318.000 euros), convention et avenant avec l’association Orchestre de Chambre de Paris (19e)
Déliberation
2016 DAC 134-1
Conseil municipal
Subventions (14.000 euros) à 4 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM
Déliberation
2016 DDCT 39-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes - CEPIJE (14e)
Déliberation
2016 DJS 194-1
Conseil municipal
Subvention au PUC Volley au titre de la saison 2016-2017.
Déliberation
2016 DJS 126-1
Conseil municipal
Subventions (219 500 euros) à 24 associations, conventions et 4 avenants aux conventions au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris, pour des projets visant à l’accompagnement
Déliberation
2016 DDCT 17-1
Conseil municipal
Subventions (35 000 euros) et conventions avec deux associations luttant contre la traite des êtres humains.
Déliberation
2016 DDCT 64-1
Conseil municipal
Convention d’affectation du domaine public avec la RATP – avenant n°10.
Déliberation
2016 DVD 76-1
Conseil municipal
Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 117-1
Conseil municipal
Subvention (33.000 euros) et convention à une association localisée (2e).
Déliberation
2016 DJS 52-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Réseau Francilien du Réemploi (11e).
Déliberation
2016 DAE 261-1
Conseil municipal
Subventions (49.500 euros) à 23 associations répondant à l’appel à projet Politique de la Ville et signature de conventions.
Déliberation
2016 DDCT 61-1
Conseil municipal
Subventions (20.750 €) à 11 associations sportives locales (18e).
Déliberation
2016 DJS 18-1
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire du 9ème arrondissement (5.600 euros) à 5 associations.
Déliberation
2016 DDCT 41-1
Conseil municipal
Subventions (27.400 euros) et conventions avec 2 associations localisées (10e).
Déliberation
2016 DJS 60-1
Conseil municipal
Subvention (40.000 euros) et convention à l’association Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF - DELF.
Déliberation
2016 DDCT 65-1
Conseil municipal
Subventions (6.000 euros) et une convention avec deux associations de jeunesse (19e).
Déliberation
2016 DJS 207-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association La Compagnie à l'Affût (13e)
Déliberation
2016 DJS 149-1
Conseil municipal
62 rue Vieille du Temple (3e) – Restauration de couverture - Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2016 DLH 139-1
Conseil municipal
Fixation du statut particulier du corps des puéricultrices d'administrations parisiennes
Déliberation
2016 DRH 45-1
Conseil municipal