500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2016 DRH 37 - Modification du statut particulier des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 134 - DGRI - Subventions (2.318.000 euros), convention et avenant avec l’association "Orchestre de chambre de Paris" (19e).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DU 81 - Appel à projets urbains innovants "Réinventer Paris". - 34, rue Castagnary (15e). - Désignation du lauréat, déclassement et autorisation de cession.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 65 - DFA - Nouvelles offres de concessions cinéraires des cimetières parisiens, taxes et redevances domaniales.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au devenir de l'Ile de la Cité et de l'Hôtel-Dieu.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 11 - Location de l’immeuble 119, bd Bessières (17e) à "Pierre et Lumières". - Bail emphytéotique. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la production de logements intermédiaires.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d'investissement municipal pour l'exercice 2016.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au déploiement des compteurs Linky.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 275 G - Convention de mise à disposition de personnels du Département de Paris auprès du groupement d'intérêt public "Réinsertion et citoyenneté".

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DVD 54 - Marché d'enquêtes, relevés et saisies pour le plan de voirie de Paris. Modalités de passation.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 57 G - Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec la Mission locale de Paris (18e).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au tunnel de l'Etoile.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Hommages et condoléances aux deux policiers assassinés.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPE 14 - DFA - Budget annexe de l'Assainissement - Budget supplémentaire 2016.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016.

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Budget supplémentaire de fonctionnement municipal pour l'exercice 2016. -3

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal

Examen des comptes administratifs. (Suite).

JUIN 2016
Débat
Conseil municipal