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Budget annexe du fossoyage - Budget supplémentaire 2016.
Déliberation
2016 DEVE 43-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire du Service Technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2016.
Déliberation
2016 DILT 11-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget supplémentaire pour 2016.
Déliberation
2016 DFA 53-1
Conseil municipal
Marché d'enquêtes, relevés et saisies pour le plan de voirie de Paris. Modalités de passation.
Déliberation
2016 DVD 54-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Eau – Compte administratif 2015
Déliberation
2016 DPE 11-1
Conseil municipal
Aménagements de voirie 2016 en faveur de la circulation de la ligne 72 et autres améliorations. Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France
Déliberation
2016 DVD 95-1
Conseil municipal
Nouvelles offres de concessions cinéraires des cimetières parisiens, taxes et redevances domaniales.
Déliberation
2016 DEVE 65-1
Conseil municipal
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte gestion 2015.
Déliberation
2016 DILT 15-1
Conseil municipal
Convention de coopération avec le Département de la Seine-Saint-Denis, les EP de Territoire Plaine Commune et Terres d’Envol pour l’accompagnement de la candidature de Paris au JOP 2024
Déliberation
2016 SG 14-1
Conseil municipal
États spéciaux d’arrondissement - Compte administratif 2015.
Déliberation
2016 DFA 95-1
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (10.000 euros) à un organisme et 7 associations du 7e arrondissement.
Déliberation
2016 DDCT 36-1
Conseil municipal
Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers
Déliberation
2016 DLH 153-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l' Union R.E.M.P.ART (4e)
Déliberation
2016 DAC 468-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement (3e)
Déliberation
2016 DAC 598-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association l'Atelier Maurice Arnoult (18e)
Déliberation
2016 DAE 45-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Les familles et amis des déportés du Convoi 77 (4e).
Déliberation
2016 DAC 474-1
Conseil municipal
Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris.
Déliberation
2016 DPE 48-1
Conseil municipal
École élémentaire 5, rue Prisse d’Avennes (14e) - Permis de construire
Déliberation
2016 DPA 45-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Les Appels d'Orphée
Déliberation
2016 DAC 467-1
Conseil municipal
Subventions (20.240 euros) à 13 associations sportives locales (15e).
Déliberation
2016 DJS 15-1
Conseil municipal