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104 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 43 : relatif à l’hébergement d’urgence.

JUIN 2012
Déliberation
V M104
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DEVE 76-1
Conseil municipal

Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et un agent de la Ville de Paris, en réparation d'un préjudice subi au cours d'une visite de chantier.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPA 60-1
Conseil municipal

5 - 2012, Souhaits de bienvenue.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

31 - 2012, Dépôt de questions d’actualité.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

36 - 2012, IV - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative aux urgences de l’hôpital de l’Hotel-Dieu.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

67 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication du rapport définitif de l’Inspection générale sur le train de vie de la SEM Sogaris.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

83 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination du jardin du passage Stendhal dans le 20e.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

72 - 2012, DVD 111 - Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

88 - 2012, DPP 9 - Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Imp-Actes pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif “Ville Vie Vacances” dans le 14e arrondissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

18 - 2012, DPE 35 - DF 19 - Compte administratif du budget annexe de l’eau de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

91 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif la prolongation de l’arrêté 2011-00914 pris par le Préfet de police le 30 novembre 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

90 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux mesures coercitives prises à l’encontre des travailleur-ses du sexe dans le bois de Boulogne. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

86 - 2012, DUCT 44 - Subventions (30.000 euros) à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l’information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

60 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au soutien au mouvement étudiant québécois.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

54 - 2012, DAC 364 - Subvention (75.500 euros) et avenant à convention avec l’association Le Musée en Herbe (1e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention accordée au Musée en Herbe.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

48 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux moyens disponibles pour les préemptions pour le logement social.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

97 - 2012, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal