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51 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une charte sur les locations meublées de courte durée.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

103 - 2012, Liste des membres présents.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

77 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la zone piétonne des Halles. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

relatif à une charte sur les locations meublées de courte durée.

JUIN 2012
Déliberation
V M92
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 136-1
Conseil municipal

80 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la protection des consommateurs vis-à-vis des taxis parisiens.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

49 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la politique de cession du domaine privé de la Ville.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

52 - 2012, SG 57 - Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international “Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche” et signature desdites conventions.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

92 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux mesures d’urgence de régularisation des sans papiers. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

89 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au Conseil Interdépartemental de la Santé et de la Protection Animales.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

99 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2012-13 Question de M. Vincent ROGER et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’établissement municipal Saint-Merri, regroupant l’école élémentaire, la piscine municipale et le gymnase, situé au 16 rue du Renard (4e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

63 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

7 - 2012, Comptes administratifs de la Ville et du Département de Paris. Discussion commune. 2012, DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de la répartition des effectifs des agents par sexe sur les postes d’encadrement. 2012, SG 162 - Rapport environnemental (exercice 2011).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

37 - 2012, V - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative aux subventions aux associations.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

93 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’hébergement d’urgence. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

102 - 2012, Liste des membres présents en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

10 - 2012, DF 12 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

39 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

22 - 2012, Suspension de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

33 - 2012, Examen des questions d’actualité.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal