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Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Passaj13 pour la réalisation de travaux de rénovation du local hébergeant l'Atelier Santé Ville du 13e arrondissement.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPVI 94-1
Conseil municipal

Dépôts des demandes d'autorisations correspondantes sur les édifices classés monuments historiques relatives aux travaux de restauration des façades de la cour Louis XIV de l'hôtel de Carnavalet 23, rue de Sévigné (3e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPA 66-1
Conseil municipal

Subvention (7.500 euros) à 4 associations au titre de l'intégration.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPVI 89-1
Conseil municipal

Subvention et convention (240.000 euros) avec l'association Organisation Pan Africaine de Lutte pour la Santé (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DGRI 19-1
Conseil municipal

Conventions de mécénat pour l'exposition " C'étaient des enfants " (Compagnie de Phalsbourg ; société Legende ; Ministère de la Défense, Vivendi)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DICOM 18-1
Conseil municipal

Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (19e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DGRI 24-1
Conseil municipal

Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association AIDES (93 500 Pantin) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Algérie, Mali).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DGRI 14-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Conseil municipal

JUIN 2012
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal

Subvention (25.894 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour les travaux d'aménagement des locaux de l'association D'ici-D'ailleurs, 83 rue Chapelle (18e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPVI 59-1
Conseil municipal

Subvention (15 000 euros) à l'association Centre d'Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l'Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy) pour l'organisation de la remise du prix littéraire " Fetkann " et de la manifestation littéraire et artistique " Brassages ".

JUIN 2012
Déliberation
2012 CAB_MA 16-1
Conseil municipal

Subvention et convention (55.000 euros) avec l'association Moto Action (78 350 Jouy en Josas) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Cameroun).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DGRI 18-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein (16e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 508-1
Conseil municipal

Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ecole Normale Sociale (18e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 355-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Les Enfants du Danube (19e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 358-1
Conseil municipal

Subventions (19.850 euros) à onze associations du 16e arrondissement.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 63-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre relatif à la fourniture de logiciels micro-informatiques pour les services de la préfecture de police.

JUIN 2012
Déliberation
2012 PP 40-1
Conseil municipal

Modalités d'attribution d'une indemnité horaire spéciale en faveur de certains fonctionnaires de la préfecture de police affectés dans un centre de traitement de l'information.

JUIN 2012
Déliberation
2012 PP 41-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 25 : relatif à la titularisation des adjoints et assistants-éducatifs du dispositif "Actions Collégiens".

JUIN 2012
Déliberation
V M96
Conseil municipal

Subvention (66.000 euros) et convention avec l'association Football Club des Gobelins (13e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 116-1
Conseil municipal

Approbation du compte administratif pour l'année 2011et résultats de l'exercice 2011 du budget spécial de la préfecture de police.

JUIN 2012
Déliberation
2012 PP 35-2
Conseil municipal