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Approbation du compte administratif de la Ville de Paris pour l'exercice 2011

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 10-1
Conseil municipal

Subventions (298.000 euros), avenant et convention avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 24-1
Conseil municipal

Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE ,Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche, (45100 Orléans)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 36-1
Conseil municipal

Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 117-3
Conseil municipal

Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 117-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales - Musée social (7e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 279-1
Conseil municipal

Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du Xe arrondissement de Paris (10e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 217-1
Conseil municipal

Subvention (74.000 euros) et avenant à la convention avec l'association La Guinguette Pirate (13e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 366-1
Conseil municipal

Subvention (132.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre de la Marionnette à Paris (11e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 334-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Zarts Prod (11e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 305-1
Conseil municipal

Subvention (1 700 euros) à l'association Grumpy Nature (76600 Le Havre) pour son étude ornithologique sur les oiseaux d'eau au lac des Minimes du Bois de Vincennes.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DEVE 73-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association TRAM (19e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 413-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Quatre compagnies en résidence (5e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 341-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Crescendo (11e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 283-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n°3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DLH 2-2
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux et autorisations administratives d'urbanisme pour la remise en état des réseaux et des voiries du parc des Buttes Chaumont (19e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DEVE 98-1
Conseil municipal

Subvention (900 euros) à l'Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 382-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association Percussion Art (13e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 304-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Choeurs d'enfants de Saint Christophe de Javel (15e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAC 403-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à Visiofoot (11e

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 328-1
Conseil municipal