Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2009 (492)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (492)
Document
Débat (114)
Déliberation (378)
492 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l’association Star Théâtre pour le spectacle Monsieur de Pourceaugnac présenté au Théâtre Silvia Monfort (15e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 99
Conseil municipal
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Festival de Saint-Denis pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 132
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de maintenance des ascenseurs et monte charge des centres de secours de la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) avec clause additionnelle de mise en conformité et d’amélioration. Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation (R.C.), cahier des clauses particulières (C.C.P.), et actes d’engagement (A.E.). M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 55
Conseil municipal
Subventions à 9 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant au marché de prestations de service d’enquêtes de circulation (n° 04/61093) substituant à la société par actions simplifiée SOPAC, la société anonyme Aximum. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 177
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Le Petit d’Homme - Classes Enfantines Montessori” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 226
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “Galipette” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 156
Conseil municipal
Signature d’une convention de répartition des charges d’entretien d’un mur mitoyen entre la Ville de Paris, propriétaire de l’école élémentaire, 9 à 11 rue Houdon (18è) et le Cabinet ROUMILHAC pour le compte de la copropriété 10, rue andré Antoine (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 87
Conseil municipal
Subvention à l’association “Designer’s Days” et signature d’une convention, à titre de soutien à l’édition 2009 de sa manifestation intitulée “Secrets de Design”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 131
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Lucernaire, pour le cinéma le Lucernaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 59
Conseil municipal
Subvention - Fonds du Maire - à l’association “L’Ecole du Chat Libre” (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 23
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Cités du Secours Catholique - A.C.S.C.” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Cité Saint Martin” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 207
Conseil municipal
Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 41-2°
Conseil municipal
Projet d’aménagement de la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle/41 A à 43 A, rue Marx Dormoy (18e).- Avis favorable sur le projet de démolition/ reconstruction de la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle/41 A à 43 A, rue Marx Dormoy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 46-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 180
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la société Lagardère Paris Racing Ressources pour effectuer des travaux de rénovation du clubhouse sur le centre sportif de la Croix-Catelan (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 379
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “La Domrémy Basket 13” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 94
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’ “Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 84
Conseil municipal
Subvention à l’association Espace Bénévolat menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 37
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fabrication Maison” 67 Strasbourg. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 244
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
...
>|