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Conseil municipal (492)
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Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DU MARCHE COUVERT DE LA CHAPELLE (18ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 147
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 299
Conseil municipal
Signature de deux avenants n° 1 aux marchés passés avec la société MCF, relatifs à l’acquisition de fournitures scolaires. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 119
Conseil municipal
Subvention à l’association “Chadhal”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 74
Conseil municipal
2009 DF 19 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2008. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 107
Conseil municipal
DF 18 - Approbation du compte de gestion pour 2008, du Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DALIAT 21
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des locaux suite au départ de la Section Locale du 14ème arrondissement à la Mairie du 14ème arrondissement, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 194
Conseil municipal
Subventions à six associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 27
Conseil municipal
Subvention à l’association Vivement l’Ecole (17e) pour son action en faveur de l’intégration scolaire d’enfants autistes. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY rapporteurs.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 96
Conseil municipal
Subvention au Comité de Paris (18e) de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc (F.N.A.C.A.). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 223
Conseil municipal
Indemnisation de M. Michel CHEVALIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 96
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Aquilone” (20e) pour une action conduite dans le 13e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 284
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Confidences”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 31
Conseil municipal
Subventions à 15 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 39
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution de cinq marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement du service technique de la propreté de Paris et de la direction des espaces verts et de l’environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 39
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande pour la fourniture et la gestion de documents électroniques en ligne et hors-ligne sous la forme d’abonnements souscrits par les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et par les autres services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 154
Conseil municipal
Approbation du programme 2009 d’aménagements de sécurité de carrefours éligibles aux subventions de la région Ile de France, et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 144
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 111
Conseil municipal
Subvention à l’Association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID) afin qu’elle organise à Paris des séances hebdomadaires destinées à promouvoir les œuvres cinématographiques indépendantes et à favoriser la rencontre entre les cinéastes et le public. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 140
Conseil municipal
Subvention à l’association “Caravansérail Développement”, 12 rue Martin Bernard (13e), destinée à financer “La ludomobile, animation des espaces publics”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 281
Conseil municipal
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