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Vœu relatif à une meilleure restitution à Paris des contributions des Parisiens à Eco emballages.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 198
Conseil municipal

Approbation du principe de création d’un Centre d’Animation situé 1-3, rue Victor Gelez/10, passage de Ménilmontant (11°), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant ; dépôt de la demande de permis de construire. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 4
Conseil municipal

Vœu relatif à la fraude électorale.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 193
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “ACIDULES ET A CROQUER” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 115
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “MIRP - Service protestant du monde professionnel en Ile-de-France” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 119
Conseil municipal

Subvention à l’association “Pour qu’elle revienne” pour son action “L’égalité femmes/hommes en question”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 32
Conseil municipal

Subvention à l’association “Free Dance Song” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 194
Conseil municipal

Instauration d’un droit de pétition pour les habitants majeurs parisiens. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 114
Conseil municipal

Approbation et signature de l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre, passé avec la SARL Jean-François SCHMIT, relatif à la construction d’une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux au 5, rue de Cambrai (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 152
Conseil municipal

Vœu pour une meilleure réglementation des espaces dévolus aux terrasses.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 191
Conseil municipal

Subvention à deux associations (GISTI, Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. - Signature de la convention triennale 2009-2011 conclue entre la Ville de Paris et l’association GISTI. - Signature de la convention triennale 2009-2011 conclue entre la Ville de Paris et l’Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 34
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Maison des Ours” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 161
Conseil municipal

Subvention à l’association “Culture 2+”, 33 rue de l’Évangile (18e), destinée à financer les “Papothèques” africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et l’Accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 294
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Ere de jeu” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 67
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Rugby Club Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 99
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Les Amis de l’Hôpital Trousseau” (12e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 78
Conseil municipal

Subvention à l’association “Petits Oiseaux Production (POP)” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 250
Conseil municipal

Subventions à onze associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 44
Conseil municipal

Signature du marché en sept lots “Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DRH 32
Conseil municipal

Délégation du droit de préemption urbain à “Paris Habitat OPH” sur les immeubles 236, rue du Faubourg Saint-Martin (10ème) et 13, rue Pierre Budin (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 158
Conseil municipal