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2009 (492)
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Conseil municipal (492)
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Signature d’une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 108
Conseil municipal
Subvention à l’association UNION DES COMMERCANTS DE LA RUE DE COURCELLES (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 141
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le Picoulet Mission Populaire 11e”, 59 rue de la Fontaine au Roi (11e), destinée à financer l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 280
Conseil municipal
Subvention au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 219
Conseil municipal
Subvention à l’Université Pierre et Marie Curie pour l’organisation du colloque “Mémoire du sol, Espace des Hommes”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 91
Conseil municipal
Approbation du principe de création de 3 aires d’accueil pour les gens du voyage [rue Lucien Bossoutrot (15e) ; bois de Vincennes (12e) ; bois de Boulogne (16e)], des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de construire. Mmes Olga TROSTIANSKY et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 32
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation “Maison des Champs de Saint-François d’Assise” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Sainte Lucie” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 242
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux et l’achat de matériel pour sa crèche collective “Globe Trotteurs” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 306
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec l’Immobilière 3F en date du 13 décembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 14
Conseil municipal
Signature avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud (8e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention pour 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 247
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 113
Conseil municipal
Subvention à l’association “Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale” Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 104
Conseil municipal
Subvention - Fonds du Maire - à l’Association Belleville - Centre Social (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 90
Conseil municipal
Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 54
Conseil municipal
vœu relatif à la sécurité dans les écoles.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 175
Conseil municipal
Indemnisation de l’acquéreur de bonne foi d’oeuvres d’art volées dans les cimetières parisiens en 2006 et 2007. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Métaphores Urbaines” pour la réalisation d’un projet de plateforme d’indexation géographique de contenu “M3 Cartographie sonore”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 46
Conseil municipal
Subvention à l’Association Poudre de sourire afin de l’aider à organiser des ateliers d’initiation au cinéma d’animation à l’attention du jeune public (5-10 ans) à l’Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 116
Conseil municipal
Subvention à l’ASSOCIATION SAINT-PLACIDE CHERCHE-MIDI (6ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 136
Conseil municipal
Subvention à l’association Point Ligne Plan afin qu’elle organise des projections mensuelles à Paris destinées à mettre en lumière le travail de recherche de cinéastes et d’artistes contemporains. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 124
Conseil municipal
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