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Conseil municipal (492)
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2009, DEVE 122 - Signature de la déclaration "Compte à rebours 2010 (Countdown 2010)" pour la sauvegarde de la biodiversité à l'horizon 2010.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au stationnement des vélos.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 191 - Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). - Montant : 7.000 euros. Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, adopté par le Conseil du 11e arrondissement, relatif à la subvention 2009 accordée à l'association "Artistes à la Bastille". Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les élus du groupe U.M.P.P.A.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 267 - Conclusion d'un bail civil donnant lieu à l'octroi d'une contribution non financière et passation d'une convention d'objectifs avec l'association "59 Rivoli" pour l'occupation des locaux de l'immeuble sis 59 rue de Rivoli (1er).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, SG 139 - Signature d'une convention triennale avec l'association "Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris" (CIDFF de Paris) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros. Vœu déposé par Mmes Emmanuelle BECKER, Danielle SIMONNET et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, relatif à l'élaboration d'une charte de communication.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Patrick KLUGMAN, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif aux mesures que compte adopter le Préfet de police suite à l'annonce de Mme Rachida DATI, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, concernant la rénovation des locaux du dépôt du Tribunal de grande instance de Paris.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DFPE 162 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Caramel" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "La Maison des Oursons" (12e et 19e). - Montant: 304.743 euros.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accès au logement social pour les artistes.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DASCO 105 - Subvention à l'association "Agence pour le développement des liens étudiants entreprises" (19e) - Montant : 10.000 euros.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Annexe n° 2 - Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Désignation d'un Conseiller de Paris à la Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides (suite).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
Adoption par un vote global d'approbation des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DF 41 - Approbation du compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2008 - Annexes 1 à 8. 2009, DF 45 - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur Général des Finances de Paris, trésorier-payeur général de la région d'Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2008. 2009, DF 42 - Approbation du compte administratif des états spéciaux d'arrondissement pour l'exercice 2008. 2009, DF 43 - Compte de gestion 2008 de M. le Receveur Général des Finances de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement. 2009, DALIAT 20 - Compte administratif du Service technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2008. 2009, DALIAT 21 - Compte de gestion pour 2008 du Service technique des Transports Automobiles Municipaux rendu par le Receveur Général des Finances, trésorier-payeur général de la Région d'Ile de France. 2009, DEVE 107 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l'exercice 2008. 2009, DEVE 106 - Compte de gestion pour l'exercice 2008 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur Général des Finances, trésorier-payeur général de la Région d'Ile de France. 2009, DPE 32 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Approbation du compte administratif 2008. 2009, DPE 34 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Approbation du compte de gestion 2008. 2009, DPE 33 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Approbation du compte administratif de l'exercice 2008. 2009, DPE 35 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2008.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la sécurité dans les écoles. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la lutte contre les violences au sein des collèges parisien.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPA 188 - Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 84 M, boulevard Péreire (17e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Hervé BENESSIANO et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la crèche 84, boulevard Péreire (17e).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise à disposition du fonds culturel de la Ville de Paris aux mairies d'arrondissement.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPA 120 - Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d'Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle : souscription de divers avenants.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au 24, rue de la Harpe. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DASCO 8 - Signature avec l'Université Paris-Sorbonne Paris IV - Institut Universitaire de Formation des Maîtres de l'Académie de Paris (IUFM) d'un contrat de transaction pour que l'université rembourse à la Ville 50 % du coût global des travaux de réfection de toiture de l'ensemble immobilier 10 rue Boursault - 56 boulevard des Batignolles (17e).
JUIN 2009
Débat
Conseil municipal
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