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Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS BASTILLE ROQUETTE LEON BLUM (11ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 129
Conseil municipal

Subvention au Comité des 1er et 2e arrondissements de Paris à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 207
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc - Comité du 8e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 213
Conseil municipal

Subvention au Comité du 9e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 214
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation des travaux de signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DVD 4
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Centre d’Actions Locales du XVIIIè “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Toupie” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 31
Conseil municipal

DF 17 - Compte Administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DALIAT 20
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “Crèche Parentale du Marais” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du Marais (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 209
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n°1 au marché n°06.72.050.00 conclu avec la société SAS ESII relatif à la fourniture et mise en œuvre de systèmes de gestion de l’accueil et des files d’attente pour la Préfecture de police et autorisation donnée à M. le Préfet de police de signer l’avenant. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre de Documentation, d’Education et d’Action contre les Manipulations Mentales (CCMM) pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 24
Conseil municipal

Subvention au Comité du 19e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc FNACA. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 224
Conseil municipal

Subvention au Comité du Souvenir du 1er arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 318
Conseil municipal

SGRI 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la Déclaration “Compte à rebours 2010” pour la sauvegarde de la biodiversité à l’horizon 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 122
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l’immeuble situé 4, rue de Chaumont (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DLH 41
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation d’“Hôtels réunis” dans le 20ème arrondissement.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 183
Conseil municipal

Vœu relatif au droit des étrangers en rétention administrative.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 205
Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 41-3°
Conseil municipal

Subvention à l’association Collectif Musical International de Champigny sur Marne - Ensemble 2E2M - Paul Méfano (Etudes et Expressions des Modes Musicaux (94500) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 202
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION MARCHE PONCELET BAYEN (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 144
Conseil municipal

Demande de subvention à l’Etat pour la réalisation de travaux de rénovation au “Théâtre du Rond-Point” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 304
Conseil municipal