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Conseil municipal (492)
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Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Groupe des Œuvres Sociales de Belleville” (G.O.S.B) pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Françoise Lagrange” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 165
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 au marché n° 08-34019 passé avec la Société Française Restauration Service relatif à la prestation de services d’assistance technique pour la conception et l’élaboration de menus, et l’approvisionnement général en denrées brutes pour la réalisation des repas dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 324
Conseil municipal
Subvention à la NOUVELLE ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET RESIDENTS DE LA RUE GODOT DE MAUROY - N.A.C.G.M. (9ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 153
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société SMAC un contrat de transaction relatif au marché n° 2008 64 015 - lot 1 - de travaux de réfection de voirie du garage situé 33/35 rue du Port à Aubervilliers (93300). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 27
Conseil municipal
Subvention à l’association “Union des engagés volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis” (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 160
Conseil municipal
Subvention à l’association LE VILLAGE DE LEVIS (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 148
Conseil municipal
DF 147 - Déclassement du domaine public de voirie et cession d’une parcelle de terrain située au droit du 19, rue de Charenton (12ème). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation des modèles vivant des ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 189
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “ L’ILE AUX TRESORS “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 123
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Mowgli” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Dieu” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 132
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “GRS Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 81
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 4e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 209
Conseil municipal
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la Cité Nationale de l’Histoire de l’Immigration pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 70
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Amis de Rimbaud : Association Internationale” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 250
Conseil municipal
Communication sur l’activité en 2008 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Mme Camille MONTACIÉ et M. Mao PENINOU, rapporteurs.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 118
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de la parcelle communale située 5/5bis, rue Stendhal (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DLH 79
Conseil municipal
Vœu relatif au Foyer de Travailleurs Migrants Bisson.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 184
Conseil municipal
Vœu relatif au respect de la loi de 1985 sur l’obtention de la mention “mort en déportation”.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 190
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “TREMPOLINE” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux et l’achat de mobilier dans la structure multi accueil 31, rue Claude Bernard (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 307
Conseil municipal
Signature avec l’association Forum des images située 2, rue du Cinéma au Forum des Halles (1er) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 SG 6
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