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Signature de 72 marchés relatifs à l’orga-nisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques pour l’année scolaire 2008-2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 78
Conseil municipal

Vœu relatif à l’opération de vente à la découpe par le groupe GECINA des 200 logements de la résidence du 7-9, rue Nicolas Houël (5e).

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 49
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expérimentation du stationnement résidentiel des véhicules sur les places de livraison dans le 3e arrondissement.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 68
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Handball (Gentilly) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 206
Conseil municipal

Vœu relatif à la circulation rue Croulebarbe.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 71
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comprenant 15 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé dans le domaine de Beau-regard, 3, Chemin du Gui, à la Celle Saint - Cloud (78) . M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DLH 52-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au point d’arrêt Voguéo.

JUIN 2008
Déliberation
2008 V. 70
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Institut d’Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale” (I.E.R.F.A.S.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Fourcade” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 77
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le Petit Moulin” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 71
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 57
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Les Oursons” (16e). Montant : 53.285 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DFPE 103
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ailleurs” pour sa programmation effectuée tout au long de l’année, au cinéma La Clef 21, rue de la Clef (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SG 39
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DJS 182
Conseil municipal

Subvention à l’association “Musique Ensemble XXe” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DAC 199
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la réalisation des travaux d’entretien, de dépannage, et de rénovation y compris le traitement de la peinture au plomb des logements de fonction de la Ville de Paris (écoles publiques, établissements scolaires du second degré sous statut municipal). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 65
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’opération d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes (catégories A, B et C) en stationnement illicite à Paris désignés par la préfecture de police et aux opérations de transfert de préfourrières en fourrières (catégorie D). M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 PP 58
Conseil municipal

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 30-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinelux Cinéma Action Ecoles 23, rue des Ecoles (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 SG 56
Conseil municipal

Subvention au Comité d’entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 66
Conseil municipal

MA 2 - Subvention de fonctionnement à l’association “Canopy”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal