Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon”, une convention relative à l’occupation d’une parcelle de terrain dans le jardin du Champ de Mars (7e) pour une activité de halte garderie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DEVE 66

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition de divers bâtiments dans le stade Jules Ladoumegue (19e). - Demande de permis de démolir relative à cette opération. Mme Annick LEPETIT et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DPA 128

Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police pour la représentation de la Préfecture de Police devant les juridictions judiciaires et administratives. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 PP 50

Conseil municipal

Subvention à l’Association départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASES 38

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutilés (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASES 33

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17 boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 SG 44

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz.

JUIN 2008

Déliberation

2008 R. 125

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA I à contracter par ADOMA, en vue du financement d’un programme d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA I, à réaliser 11-13 passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DLH 67-3°

Conseil municipal

Vœu relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes et aux moyens du service des droits des femmes et de l’égalité.

JUIN 2008

Déliberation

2008 V. 79

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des niveaux des sous sols du secteur nord et des logements de fonction de la Sorbonne et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DPA 194

Conseil municipal

Subventions à 11 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASCO 52

Conseil municipal

Marché de prestations similaires au marché SG 06 01 004 d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) d’un programme, de plusieurs projets de systèmes d’information dans les domaines finances - achats marchés - gestion des opérations - décisionnel. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 SG 54

Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société AVAYA France SAS et issues de l’exécution du marché N°06/05-217 initialement passé avec la société TENOVIS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DSTI 3

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DASCO 51

Conseil municipal

Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Jacqueline PATIN. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DDATC 88

Conseil municipal

SGRI 42 - Attribution de la dénomination “rue Lounès Matoub” à une voie située dans le 19e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DU 146

Conseil municipal

Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec l’agence TOA Architectes, relatif à la restructuration et à l’extension d’un groupe scolaire et d’un gymnase 84, rue Curial (19ème). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DPA 90

Conseil municipal

Vœu relatif aux obligations sociales de l’entreprise cyclocity.

JUIN 2008

Déliberation

2008 V. 72

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Sampaix” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DFPE 39

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Figuier” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Village Saint Paul” (4e). Montant : 217.752 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2008

Déliberation

2008 DFPE 176

Conseil municipal

Débat Delib

266 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon”, une convention relative à l’occupation d’une parcelle de terrain dans le jardin du Champ de Mars (7e) pour une activité de halte garderie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition de divers bâtiments dans le stade Jules Ladoumegue (19e). - Demande de permis de démolir relative à cette opération. Mme Annick LEPETIT et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police pour la représentation de la Préfecture de Police devant les juridictions judiciaires et administratives. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subvention à l’Association départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à la Fédération nationale des plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutilés (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17 boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA I à contracter par ADOMA, en vue du financement d’un programme d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA I, à réaliser 11-13 passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes et aux moyens du service des droits des femmes et de l’égalité.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des niveaux des sous sols du secteur nord et des logements de fonction de la Sorbonne et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Subventions à 11 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Marché de prestations similaires au marché SG 06 01 004 d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) d’un programme, de plusieurs projets de systèmes d’information dans les domaines finances - achats marchés - gestion des opérations - décisionnel. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société AVAYA France SAS et issues de l’exécution du marché N°06/05-217 initialement passé avec la société TENOVIS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Jacqueline PATIN. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SGRI 42 - Attribution de la dénomination “rue Lounès Matoub” à une voie située dans le 19e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec l’agence TOA Architectes, relatif à la restructuration et à l’extension d’un groupe scolaire et d’un gymnase 84, rue Curial (19ème). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

Vœu relatif aux obligations sociales de l’entreprise cyclocity.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Sampaix” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Figuier” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Village Saint Paul” (4e). Montant : 217.752 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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Débat Delib

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