Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (110)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (110)
Supprimer Document
Débat (110)
110 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2008, II - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, à M. le Préfet de police, relative aux demandes de régularisation des travailleurs sans papiers.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 320 - Lancement d’un marché de prestation de service pour l’organisation, l’animation et l’encadrement d’activités sportives et de loisirs au sein de l’espace de remise en forme du complexe sportif Alfred Nakache (20e).
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A., relatif à l’avenir du collectif d’artistes Comète 347 situé 45, rue du Faubourg du Temple à Paris.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au stationnement des bateaux logements.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDATC 43 - Signature d’une convention avec l’association “Cafézoïde” (19e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 12.000 euros.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Modification de la composition de commissions.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe UMPPA relatif à la lutte contre les crimes et délits sexuels à Paris. Voeu de l’Exécutif. Voeu déposé par le groupe communiste relatif aux victimes de violences sexuelles et de violences conjugales.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 47 - Dispositions permettant à la SEMAVIP et à la RIVP de participer à l’achat de l’entrepôt Ney, 1 à 15 boulevard Ney (18e).
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au “Pavillon de l’Eau”.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6