Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (110)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (110)
Supprimer Document
Débat (110)
110 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2008, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et M.R.C. relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes et aux moyens du service des droits des femmes et de l’égalité.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DEVE 40 - Affectation d’une parcelle du domaine public du Jardin Blanc, parc André Citroën (15e), en vue d’y implanter un manège enfantin.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la gratuité des transports parisiens pour les conjoints survivants des anciens combattants. Vœu déposé par l’Exécutif.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Observations sur le déroulement de la séance.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux imprimantes des éluEs au Conseil de Paris et des services de la Mairie de Paris.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 132 - DJS 262 - Subvention à l’association “L’Esprit Jazz” (13e) pour l’organisation de la 8e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. Montant : 21.000 euros.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’offre d’infrastructure sportive dans le 19e.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPA 138 - DU 83 - Modalités de passation de 13 marchés de prestations intellectuelles pour la rénovation des Halles (1er) et signature des dossiers de permis de construire et de démolir.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Dépôt de questions d’actualité.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’évaluation permanente de contrôle de gestion permettant l’analyse des différents marchés.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux modalités de la concertation sur le secteur d’aménagement Paris Nord-Est. Voeu de l’Exécutif.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au devenir des marchés parisiens.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 119 - Subvention à l’association “Comité Montaigne” (8e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. - Montant : 18.000 euros.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés proposant d’honorer la mémoire d’Hélène Berr en donnant son nom à une bibliothèque ou un conservatoire du réseau parisien.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la gestion et à l’aménagement du square du Docteur Calmette. Vœu déposé par l’Exécutif.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la circulation rue Croulebarbe.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la création de la “Charte du partage de l’espace public”. Voeu déposé par le groupe UMPPA relatif à la sécurité des cyclistes. Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au Code de la rue et au schéma directeur des déplacements cyclistes à Paris. Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’autorisation des contresens cyclables lors des opérations “Paris respire”. Vœu déposé par l’Exécutif.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par les groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, Mouvement républicain et Citoyen et communiste, relatif à l’accueil des cérémonies de PACS et de parrainage civil.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’attribution de la dénomination “Yves Saint-Laurent” à un espace parisien. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants concernant un hommage à Yves Saint-Laurent.
JUIN 2008
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6