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Ouverture de la séance.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement et à l’accélération du chantier du tramway et à une meilleure prise en compte du préjudice subi par les commerçants.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par MM. René DUTREY, François FLORES, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” pour que la Ville de Paris se pourvoie en cassation contre le non-lieu prononcé dans l’affaire des frais de bouche des époux CHIRAC.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la collecte des déchets non-ménagers des commerçants.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, “Les Verts”, du Mouvement républicain et citoyen et communiste relatif à l’abandon des poursuites judiciaires et sanctions disciplinaires à l’égard des lycéens.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DAJ 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 19 et 30 mai et 6 juin 2005. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché à conclure pour le transport autocars des élèves des écoles primaires de Paris dans le cadre d’activités scolaires, périscolaires sportives (lot n° 1) avec le candidat Voyages Stepien désigné par la commission d’appel d’offres le 30 mai 2005. - Modification des montants minimum et maximum du marché que M. le Maire de Paris a été autorisé à signer avec Norisko Equipement SAS pour des vérifications réglementaires des installations fixes sécurités incendie dans divers équipements.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DJS 292 - Subvention à l’association “Odysséa Organisation”. - Montant : 5.000 euros.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la transparence du dispositif G.P.I.S.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DJS 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Club Athlétique de Paris”. - Subvention. Montant : 87.800 euros.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DF 22 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004. 2005, DF 23 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2004. 2005, DF 24 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement de 2004. 2005, DF 25 - Compte de gestion 2004 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France des états spéciaux d’arrondissement. 2005, DMG 23 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2004. 2005, DMG 28 - Compte de gestion du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2004 2005, DPE 73 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2004. 2005, DPE 75 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2004. 2005, DPJEV 88 - Compte de gestion pour l’exercice 2004 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorieur-payeur général de la Région Ile-de-France. 2005, DPJEV 89 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2004. 2005, PP 44 - Approbation du compte de gestion 2004 de M. le Receveur général des finances, trésorier-payeur de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). 2005, PP 45 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour l’exercice 2004. 2005, DF 46 - Communication de M. le Maire de Paris sur le compte financier 2004 du Crédit Municipal de Paris.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DJS 360 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Brancion, Cévennes et Frères Voisin et de l’espace Paris Plaine (15e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite “loi Sapin” codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 33 - Acquisition en l’état futur d’achèvement de lots de volume destinés à la création d’une médiathèque et d’une salle de réunion de quartier située 109 à 115, rue de Bagnolet - 3-3 bis, rue Stendhal et rue Lucien-Leuwen (20e).

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPA 138 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux n° 2 pour l’extension et la restructuration de la crèche collective, sise 2, rue du Général-Grossetti (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre n° 02-26115.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupes de la majorité municipale relatif au devenir des immeubles sis rue Saint-Maur et impasse Daunay dans le 11e arrondissement.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASCO 81 - Subvention à l’Association pour la pro motion du centre scolaire de l’hôpital Necker-Enfants Malades (15e). - Montant : 2.000 euros.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme BLUMENTHAL relatif à la situation scolaire dans le 12e arrondissement. Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la rentrée scolaire dans le 12e arrondissement.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DJS 246 - Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 10e arrondissement. Montant total : 9.200 euros.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2005
Débat
Conseil municipal