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2005 (505)
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Conseil municipal (505)
Document
Débat (98)
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Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de techni-cien(ne) supérieur(e) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 56
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation d’un ensemble sportif et réaménagement du terrain d’éducation physique Curial dans la Cité Michelet, 73-77, rue Curial (19e), et des modalités de passation d’un marché négocié de mandat de maîtrise d’ouvrage et d’un marché négocié de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de mandat demaîtrise d’ouvrage et au mandataire de signer le marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation au mandataire de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour le compte de M. le Maire de Paris pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 140
Conseil municipal
Vœu concernant les délibérations DLH 47 DLH 48 - DLH 94 - DLH 117 - DLH 125.
JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 264
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de la création et la rénovation des espaces verts dans les cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPJEV 15
Conseil municipal
Compte administratif des transports automobiles municipaux pour 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DMG 23
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’Association Belle Ville A.BV du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 94
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de l’association “Equilibres et populations”, 205, boulevard Saint-Germain (20e), pour son projet “Kpotes Kiosques”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pour une subvention avec l’association “Equilibres et populations”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DVD 187
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin-75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 279
Conseil municipal
Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 41, rue Richard-Lenoir (11e), dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 125
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 228
Conseil municipal
Approbation des cahiers des charges proposés aux candidats pour l’attribution d’emplacements “buvette” et “glacier” sur le site de “Paris-Plage” 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 131
Conseil municipal
Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPJEV 89
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une école maternelle de 6 classes sise 8, rue Christiani (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 129
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Projets 19” 69, rue Armand Carrel (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 98
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Accès à la lecture pour tous” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGI pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 18
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 1.500 euros à l’Association républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 3e section de Paris - ARAC. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 55
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Sageco” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” d’un groupe d’immeubles situé 207, 211 et 223, rue Vercingétorix (14e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la “Sageco” en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 47
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 du terrain communal situé 68, rue de Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 32-1°
Conseil municipal
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