Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (543)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (543)
Document
Débat (178)
Déliberation (365)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
120 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au soutien des pacifiques israéliens concernant la situation à Rafah
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
123 - 2004, DU 100 - Approbation du cahier des charges proposé aux candidats pour l'attribution d'une buvette sur le site de "Paris Plage 2004"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
60 - QOC 2004-347 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la mise en place du nouveau prêt à taux zéro proposé par la Ville de Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
32 - Vœu n° 20 déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" demandant l'installation d'un équipement collectif rue Saint-Maur (11e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
51 - QOC 2004-337 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du nombre de procès-verbaux dressés pour franchissement par les automobilistes d'un feu rouge au cours des deux dernières années
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
53 - QOC 2004-339 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la réduction du nombre de places suite à la restructuration et l'extension de la crèche, 51, rue Berzelius (17e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
28 - 2004, DU 71 - Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au projet d'aménagement. - Instauration d'un sursis à statuer. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé. - Cession des biens communaux, 7 et 9, rue de l'Ourcq à l'O.P.A.C. de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la S.E.M.A.V.I.P. pour mettre en oeuvre cette opération conformément au programme approuvé. - Approbation de la participation de la Ville de Paris à l'opération. - Cession des biens communaux à la S.E.M.A.V.I.P. - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
105 - QOC 2004-345 Question de Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les foyers de la "Sonacotra"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
15 - V - Question d'actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux dispositions d'aide aux sans domicile fixe
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
161 - 2004, ASES 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places au 6-8, impasse Barrier (12e).Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la non réalisation de parkings impasse Barrier
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
154 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick BLOCHE et Mme Khédija BOURCART concernant le C.A.C. de la Roquette.Vœu déposé par Mmes Michèle BLUMENTHAL, Pénélope KOMITÈS et les élus de la majorité municipale du 12e arrondissement concernant la fusion des Centres d'accueil et de crise psychiatrique des 11e et 12e arrondissements
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
21 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, MM. Jacques DAGUENET et Georges SARRE, adopté par le Conseil du 11e arrondissement, relatif à l'économie solidaire
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
166 - 2004, DASCO 91 - Subvention au Centre régional de documentation pédagogique, 37, rue Jacob (6e), dans le cadre d'une convention pluriannuelle. - Montant : 60.000 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
70 - QOC 2004-357 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux contrats de propreté signés avec les arrondissements et notamment avec le 10e arrondissement
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2004-379 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le nombre de passages pour piétons qui seront aménagés et protégés sur les boulevards Brune et Jourdan, dans le cadre de la réalisation du tramway
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 2004-351 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le calendrier des travaux pour la réalisation du parc de verdure (17e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 2004-367 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation de la Maison des associations du 7e arrondissement
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
30 - 2004, DU 102 - GPRU "Site des Olympiades" (13e). - Approbation du dispositif partenarial entre la Ville de Paris et l'ASIGN relatif au fonctionnement et à l'amélioration des espaces ouverts au public de l'ensemble immobilier des Olympiades. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'ASIGN une convention d'objectifs cadre fixant les modalités du partenariat entre la Ville de Paris et l'ASIGN. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'ASIGN les conventions d'application de la convention d'objectifs cadre pour l'année 2004 : convention relative aux charges de fonctionnement du site et convention d'amélioration du site
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
112 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l'appel à participation lancé par "Art public contemporain" pour "Nuit blanche 2004"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25