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2004 (543)
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Conseil municipal (543)
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Vœu relatif à la double inscription des états spéciaux des arrondissements.
JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 111
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Ile-de-France", dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 211
Conseil municipal
Subvention à l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir" (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 323
Conseil municipal
Subvention à l'association "Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes" (12e) pour son centre de documentation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 SG 71
Conseil municipal
Signature d'un contrat de transaction avec la société SIGNAL. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 75
Conseil municipal
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 4.800 euros en faveur de deux associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 140
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'aide-soignant(e)-auxiliaire de puériculture à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'opération de restructuration et d'extension d'un service de restauration et d'aménagement de locaux pédagogiques à l'école élémentaire 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 131
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Onzième Évènements", située 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 130
Conseil municipal
ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 80-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble Intercontemporain" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 22
Conseil municipal
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant global de 2.756 euros en faveur de 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 130
Conseil municipal
Compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des Finances de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 23
Conseil municipal
Rectification d'erreur matérielle du projet 2003 DPVI 20 - DJS 282 - Convention avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 67
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "L'Aquilone", 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 178
Conseil municipal
Maintien au profit de la société anonyme d'H.L.M. "EFIDIS" de cinq garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" pour le financement de 260 logements au 16, rue du Port Royal à Trappes (Yvelines).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d'emprunts et la convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 95
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour des abonnements à des documents scientifiques imprimés et/ou électroniques pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris . - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 49
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la mise en conformité des toitures et terrasses sur divers sites de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DPE 34
Conseil municipal
ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation d'une convention d'aménagement confiant la réalisation de la Z.A.C. à la SEMAPA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 80-4°
Conseil municipal
Vœu concernant le CAC de la Roquette.
JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 139
Conseil municipal
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