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2004 (543)
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Conseil municipal (543)
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Compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 22
Conseil municipal
Subvention à l'association "Femmes de la Terre" (11e) en vue de mettre en place des groupes de paroles pour les femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 SG 72
Conseil municipal
Cession d'une presse à la SARL EMMO-ASSISTANCE. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 77
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'adjoint technique de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 57
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLUS situé 8 et 10 rue de Latran (5ème).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 45-2°
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2002 PP 38 en date des 18 et 19 mars 2002 modifiée portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 52
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la crèche collective sise 76, rue Joseph de Maistre (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "SEE Siméoni" relatif à la construction d'une école polyvalente de 6 classes, 14, rue du Simplon (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 102
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Carrefour des Commerçants et artisans Môquet Moines Davy" (17e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 63
Conseil municipal
Subventions à deux associations de jeunesse du 14ème arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 278
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 252
Conseil municipal
Subvention à l'association "Soleil et Santé du 11e" 59, rue de la Fontaine au Roi (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 329
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 13 logements PLUS situé 3 rue du Helder (9ème).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 115-2°
Conseil municipal
Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché de travaux anticipés de démolitions non structurelles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 182
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "GRRR, Groupe Rire, Rage, et Résistance" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 194
Conseil municipal
Compte de gestion, de M. le Receveur général des finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris, au titre de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française de handball pour l'attribution d'une subvention de 24.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 308
Conseil municipal
Attribution à l'association "Son Ré", dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e), d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 88
Conseil municipal
MA 125 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis du Courrier de l'Outre-Mer", pour la réalisation d'une publication bi-mensuelle en direction des populations ultramarines de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal
Subvention au Variétés club de France (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 272
Conseil municipal
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