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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la location et la maintenance de matériels d'impression numérique connectés à la publication assistée par ordinateur (PAO) pour les services de l'imprimerie de la direction de la logistique de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 64
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 92
Conseil municipal

Programme 2004 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 42 et 57 dans les 1er, 2e, 5e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 15e et 20e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 195
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 1.450 euros en faveur de 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 19ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 131
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Crik", dont le siège social est situé 8, rue de l'Orme (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 105
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d'ingénieur de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 71
Conseil municipal

DDEE 78 - Extension du bail emphytéotique consenti à la S.A.G.I., 41, rue de Citeaux aux emprises situées 2 à 10, passage Brûlon, 3 à 7 et 10, impasse Druinot et 66 à 70, rue Crozatier (12e). - Réalisation aux adresses d'un programme de construction de 12 logements PLS, un local commercial à rez de chaussée, un hôtel artisanal et 82 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 56-1°
Conseil municipal

Vœu sur le devenir du Palais de la Découverte.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 123
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Pajol" (18e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du PLU de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 70-1°
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Pajol" (18e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 70-2°
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Evêques Fondateurs de l'Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (ICP), 21 rue d'Assas (6e), d'une part pour le fonctionnement des cours annuels de l'Institut Catholique de Paris, et, d'autre part, pour des bourses d'études pour les étudiants inscrits dans les parcours universitaires et les étudiants étrangers inscrits aux Cours Universitaires d'été. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les deux conventions correspondantes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale passée avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre, prévoyant l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le syndicat des copropriétaires 6-10, rue des Jardiniers et 7-9, allée des Vergers (12e) un avenant à la convention de servitudes en date du 15 janvier 1982. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 126
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la société TEM Entreprises à la société TUNZINI pour le marché d'exploitation et de maintenance de 46 centres thermiques d'établissements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 180
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police, option administration générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 53
Conseil municipal

e des membres présents

JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 57
Conseil municipal

Aménagement en espace civilisé du boulevard Barbès (18e). - Approbation du principe d'aménagement du boulevard Barbès en espace civilisé. - Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés de missions de maîtrise d'œuvre et d'OPC (organisation, planification et coordination). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places au 6-8, impasse Barrier (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 4 août 2003 relative à l'attribution à l'association "Théâtre Ecarlate", 5, rue du Plateau (19e), d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 192
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution à la SARL "Théâtre International de langue française", 211 avenue Jean-Jaurès 75019 Paris, d'une subvention de 10.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 35
Conseil municipal