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2004 (543)
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Conseil municipal (543)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris", 38, rue Basfroi (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 101
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la SNC Sachet et Brulet relatif à l'amélioration des conditions d'accueil et d'accessibilité du public à la Mairie du 18ème arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 158
Conseil municipal
Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 20-2°
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem" au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 128
Conseil municipal
Subvention à la Croix Rouge Française en faveur des populations sinistrées lors des inondations survenues à Haïti et en République dominicaine, les 23 et 24 mai 2004. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 57
Conseil municipal
Vœu relatif à la durée d'occupation des concessions de la Ville de Paris et aux modalités de sélection des concessionnaires.
JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 114
Conseil municipal
Subvention à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture de la Ville de Paris (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 PJEV 65
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de luminaires de bureau destinés aux différents services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires situées place de l'Hôtel-de-Ville (4e) et place Raoul-Dautry (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 331
Conseil municipal
Autorisation à la SAGI de signer le marché conclu après appel d'offres pour la réalisation du Tribunal d'Instance du 11e arrondissement situé au 91-93 rue Oberkampf (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 136
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Pajol" (18e). - Approbation du programme des équipements publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 70-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention au profit de l'association "MAX HAVELAAR FRANCE" sise 41, rue Emile Zola 93 107 - MONTREUIL CEDEX dans le cadre de son projet établi sur trois axes : la 4ème quinzaine du commerce équitable, l'accessibilité des produits et le développement de l'information sur le commerce équitable. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 26
Conseil municipal
Autorisation M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'"Olympique Montmartre Sports" (18e). - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 196
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert concernant le marché n° 03 05 234 conclu avec la société CENTRAL TELEPHONE, pour confier l'exécution du dit marché à la société mère TELECOM RESEAUX SERVICES. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DSTI 43
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 71
Conseil municipal
Subvention à la Société Française des Isotopes Stables (SFIS), 61, rue Buffon (5e) pour l'organisation des 3èmes Journées Françaises des Isotopes Stables. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 69
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation de la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DRH 24
Conseil municipal
DDEE 78 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du local commercial situé à rez de chaussée de l'immeuble de logements, du parc de stationnement résidents et de l'hôtel artisanal situé 66-70, rue Crozatier et 8-10, passage Brûlon (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 56-3°
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 42.500 euros pour financer la réfection de la terrasse du casernement, remplacement de toutes les huisseries extérieures, la réhabilitation et le renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 75, boulevard Gallieni à ISSY-LES-MOULINEAUX (Hauts-de-Seine). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 61
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux d'accessibilité des personnes handicapées au Centre sportif Georges Rigal, 115, boulevard de Charonne (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. Mme Pénélope KOMITÈS, et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 183
Conseil municipal
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