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13 - III - Question d'actualité posée par M. DAGUENET, au nom du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative à l'avenir du Service public de l'Energie

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

14 - IV - Question d'actualité posée par le groupe du Mouvement Républicain et citoyen à M. le Préfet de police relative aux modalités de l'évacuation de l'Hôtel de la Paix situé dans le 11e arrondissement

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

175 - Votes spécifiques

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

34 - Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO, M. Christophe GIRARD et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la dénomination d'un lieu emblématique de Paris du nom de Michel Foucault

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

84 - QOC 2004-371 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la suppression de places de stationnement de surface dans la Capitale

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

124 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au développement des marchés bio à Paris

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

67 - QOC 2004-354 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées par la Mairie de Paris pour permettre le remplacement des lits dans les crèches du 1er arrondissement

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

71 - QOC 2004-358 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la rénovation de la place d'Alexandrie (2e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

48 - QOC 2004-334 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la production de logements sociaux au cours des dix dernières années

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

24 - 2004, UMP 1 - Proposition de consultation de tous les électeurs parisiens afin d'arrêter le choix définitif du projet de réaménagement du quartier des Halles.Vœu de l'Exécutif relatif aux modalités de la consultation des Parisiens et des Franciliens concernant l'aménagement des Halles

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

127 - 2004, AJ 13 - Subvention à l'association "Paris Evénements". - Montant : 362.870 euros

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

131 - 2004, DVD 86 - Approbation du principe d'aménagement du boulevard Barbès en espace civilisé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de missions de maîtrise d'œuvre et d'O.P.C. (organisation, planification et coordination)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

22 - Vœu déposé par MM. Jacques BRAVO et Jean-François LEGARET relatif à la durée d'occupation des concessions de la Ville de Paris et aux modalités de sélection des concessionnaires

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

39 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la mise en place d'un moratoire des expulsions dans le secteur social

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

162 - 2004, DPA 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de maîtrise d'œuvre et un marché de travaux pour la création d'une crèche collective de 45 berceaux, cours du 7e art

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

119 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant que le titre de Citoyenne d'Honneur de la Ville de Paris soit décerné à Mme AUNG SAN SUU KYI

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

75 - QOC 2004-362 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'ouverture des mairies d'arrondissement, le samedi après-midi

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

155 - Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au fonctionnement du centre du SAMU-social situé 66, boulevard Richard-Lenoir à Paris 11e.Vœu déposé par l'Exécutif relatif au fonctionnement du centre du SAMU-social situé 66, boulevard Richard-Lenoir à Paris 11e

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal