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3 - Evocation de l'agression dont a été victime Mme HERMANGE, ancienne adjointe au Maire de Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
152 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant les séances du Conseil de Paris consacrées aux questions orales
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
8 - Dépôt de questions d'actualité
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
110 - 2004, DAC 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestation de service pour la scénographie et la production d'une exposition sur les boulevards des Maréchaux sud dans le cadre du programme artistique du tramway des Maréchaux sud
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
151 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant une intervention du Préfet de police pour mettre fin à la distribution de repas organisée par "le bloc identitaire"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
59 - II - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-346 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du questionnaire portant sur le Plan local d'urbanisme
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
153 - 2004, DPVI 19 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand du 14e arrondissement" et le micro-quartier Les Périchaux (15e). - Montant total : 43.210 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
144 - 2004, PJEV 38 - Extension et réaménagement du jardin de la raffinerie Say (13e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
41 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
109 - 2004, DAC 194 - Subvention de fonctionnement à l'association "GRRR, Groupe rire, rage et résistance" (19e). - Montant : 30.000 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
116 - 2004, SGRI 26 - Subvention de fonctionnement à l'association "Max Havelaar" (Seine-Saint-Denis) dans le cadre de son projet établi sur 3 axes : la 4e quinzaine du commerce équitable, l'accessibilité des produits et le développement de l'information sur le commerce équitable. - Montant : 10.000 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
171 - 2004, DLH 119 - DAC 281 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" d'une résidence pour étudiants et d'ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" une convention relative au versement de cette participation et aux modalités d'exercice des droits de réservation. - Conclusion d'un avenant au bail consenti à la SOFERIM.Vœu déposé par M. Roger MADEC, Mme Violette BARANDA, M. Jean VUILLERMOZ et les élu(e)s de la majorité du 19e arrondissement relatif à l'intégration urbaine et sociale du projet de réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" d'une résidence pour étudiants et ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
44 - I - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-330 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les fonctions et les activités précises du théâtre "Les Trois Baudets"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 2004-370 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur l'état d'avancement des études concernant la restructuration de la piscine Molitor (16e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
133 - 2004, DVD 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de services d'enquêtes de circulation sur le réseau viaire de la Ville de Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
77 - QOC 2004-364 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris au sujet de la subvention de fonctionnement sollicitée par l'association "Inter 7" au titre de l'année 2003-2004, laissée sans réponse à ce jour
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
111 - 2004, SG 48 - Subvention de fonctionnement à l'association "Baltik-o-Balkan" (18e). - Montant : 4.000 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
43 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
42 - Suspension et reprise de la séance
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
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