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69 - QOC 2004-356 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la municipalisation des associations de gestion des conservatoires municipaux de musique à Paris

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

173 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

172 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

107 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

50 - QOC 2004-336 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de permis de construire autorisés en 2001, 2002 et 2003, ainsi qu'au premier trimestre 2004

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

6 - Désignation d'une présidente de séance

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

147 - Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la nécessité d'une communication du Maire de Paris et du Préfet de police concernant la lutte contre la pollution de l'air

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

113 - Vœu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur le devenir du Palais de la Découverte

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

76 - QOC 2004-363 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le squat sis rue du Sentier (2e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

106 - QOC 2004-384 Question de MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les agents de grande maîtrise de la Ville de Paris et du Département

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

132 - 2004, DVD 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de la rénovation de 10 postes HTA/BTA du boulevard périphérique (éclairage)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

81 - QOC 2004-368 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris sur les critères de sélection retenus pour les demandes de subvention

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

99 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-326 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur les conditions d'utilisation de locaux, du logo d'une mairie d'arrondissement, d'un fichier d'habitants, ainsi que de la mise à disposition d'une fonctionnaire de la Ville de Paris dans le cadre d'une manifestation organisée à la mairie du 13e arrondissement

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

49 - QOC 2004-335 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au nombre de logements sociaux neufs livrés en 2001

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

9 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

120 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au soutien des pacifiques israéliens concernant la situation à Rafah

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

123 - 2004, DU 100 - Approbation du cahier des charges proposé aux candidats pour l'attribution d'une buvette sur le site de "Paris Plage 2004"

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

60 - QOC 2004-347 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la mise en place du nouveau prêt à taux zéro proposé par la Ville de Paris

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

32 - Vœu n° 20 déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" demandant l'installation d'un équipement collectif rue Saint-Maur (11e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

51 - QOC 2004-337 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du nombre de procès-verbaux dressés pour franchissement par les automobilistes d'un feu rouge au cours des deux dernières années

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal