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157 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant les conditions d'accès aux aides facultatives du Centre d'action sociale de la Ville de Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
149 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la suppression par la Ville de Paris du dispositif de surveillance des grands ensembles immobiliers sociaux
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
40 - Vœu déposé par M. GOASGUEN, au nom du groupe U.M.P., relatif au dixième anniversaire de la mort de Jacob Kaplan
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
4 - Evocation des inondations survenues dans la nuit du 23 au 24 mai dernier à Haïti
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
158 - 2004, ASES 25 - Approbation d'une convention d'équipement avec l'Association Marie de Miribel pour la Petite enfance pour la création d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type halte-garderie de 10 places et d'une crèche familiale de 45 places, 14, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
165 - 2004, JS 336 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de contrôle de sécurité concernant l'étude et la rénovation de la piscine Pailleron, l'étude et la reconstruction d'une patinoire de quartier et de loisir ainsi que la réalisation d'un bassin d'initiation dans l'enceinte du centre sportif Edouard-Pailleron (19e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
176 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
164 - 2004, JS 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation et la maintenance de 2 patinoires pour la saison 2004-2005 situées place de l'Hôtel-de-Ville (4e), place Raoul-Dautry (15e).Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la gratuité de la patinoire "Sonja Henie"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
122 - 2004, DDEE 52 - Nouvelles technologies de l'information et de la communication. - Création et modalités d'attribution du label "Parvi dans les quartiers politique de la ville" (Paris ville numérique)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
156 - Vœu déposé par les élus de la majorité du 18e arrondissement relatif au Centre d'action sociale Marcadet
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
58 - QOC 2004-344 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le principe de mettre en place un plan "sécheresse" intégrant les mesures sanitaires prévues en cas de canicule
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
101 - QOC 2004-328 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Denis BAUPIN et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au projet d'aménagement de la parcelle du 8-10, rue Guignier, en un lieu de création pour les artistes et les habitants du quartier (20e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
72 - QOC 2004-359 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'état sanitaire des arbres de la place d'Alexandrie (2e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 2004-375 Question de Mmes Brigitte KUSTER et Laurence DOUVIN à M. le Maire de Paris relative à une voie d'accès au métro porte Maillot
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 2004-366 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris relative à la prise en compte du travail effectué par les conseils consultatifs de quartiers et des associations dans le cadre de la révision du P.L.U
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
12 - II - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de Paris-Respire
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
23 - 2004, DF 30 - Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier 2003 du Crédit municipal de Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
159 - 2004, ASES 34 - Attribution d'une subvention d'équipement de 18.635 euros et d'une subvention de fonctionnement de 40.074 euros à l'association "Conseils de familles (10e) pour la création d'un lieu d'accueil et d'entraide pour les parents de jeunes enfants dans le 12e arrondissement
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
103 - V - Questions du groupe communiste.QOC 2004-324 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'incendie survenu la samedi 15 mai, passage Lisa (11e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
96 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-383 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant le projet de réaliser sur le site de "Paris-Rive gauche" un commissariat de quartier dans les locaux mis à disposition de la Préfecture de police par la Municipalité
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
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