Débat-Délibs

37 - Vœu n° 23 déposé par le groupe U.M.P. relatif aux critères d'attribution par la Mairie de Paris des logements sociaux de l'O.P.A.C. dans le 17e arrondissement

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

35 - 2004, DLH 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l'immeuble communal sis 152, rue de Crimée, 1, rue de Thionville (19e)

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

11 - I - Question d'actualité posée par M. PERNIN, au nom du groupe U.D.F., à M. le Maire de Paris relative à la mise en place des bateaux-bus et de leur mode d'utilisation

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

85 - QOC 2004-372 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le réaménagement de la desserte située en haut de l'avenue Carnot (17e) pour un meilleur accueil des touristes étrangers

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

143 - 2004, DPA 127 - Approbation de la Méthode pour la Qualité Environnementale dans le Grand Projet de Renouvellement Urbain

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

68 - QOC 2004-355 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état précis du personnel présent en proportion du nombre de berceaux affiché en temps effectif pour chaque crèche à Paris

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

65 - QOC 2004-352 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du parcours qu'empruntera la Flamme olympique le 25 juin prochain

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

17 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

74 - QOC 2004-361 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des activités du Service spécialisé pour les mineurs délinquants prévu dans le Contrat parisien de sécurité

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

89 - QOC 2004-376 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'accueil des passagers dans les gares parisiennes

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

62 - QOC 2004-349 Question de Mme Françoise de PANAFIEU, M. Hervé BENESSIANO, Mmes Laurence DOUVIN, Catherine DUMAS, Brigitte KUSTER, MM. Richard STEIN et Jean-Didier BERTHAULT à M. le Maire de Paris concernant le dispositif de surveillance des grands ensembles immobiliers sociaux à Paris et particulièrement dans le 17e arrondissement

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

126 - Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à deux administrations : l'Assistance publique des hôpitaux de Paris et la Ville de Paris.Amendement n° 38 bis déposé par M. DAGNAUD

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

73 - QOC 2004-360 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police à propos de la prochaine édition de la Fête de la musique

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

136 - 2004, DVD 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de voirie relatif à l'aménagement de la rue Raymond-Losserand, entre la rue d'Alésia et la rue Pernety (14e)

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

125 - 2004, DVD 208 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

102 - QOC 2004-329 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédidja BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'application des vœux votés par l'assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de sanctions disciplinaires

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

174 - Clôture de la séance

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

137 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la restriction de la circulation des 4x4 à Paris

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

16 - VI - Question d'actualité de M. Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la situation économique à Paris

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

134 - 2004, DVD 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de matériels de barrage et d'information pour la fermeture de certaines voies dans Paris intra-muros et dans le bois de Vincennes, dans le cadre des opérations "Paris - Respire"

JUIN 2004

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

178 résultats

37 - Vœu n° 23 déposé par le groupe U.M.P. relatif aux critères d'attribution par la Mairie de Paris des logements sociaux de l'O.P.A.C. dans le 17e arrondissement

35 - 2004, DLH 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l'immeuble communal sis 152, rue de Crimée, 1, rue de Thionville (19e)

11 - I - Question d'actualité posée par M. PERNIN, au nom du groupe U.D.F., à M. le Maire de Paris relative à la mise en place des bateaux-bus et de leur mode d'utilisation

85 - QOC 2004-372 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le réaménagement de la desserte située en haut de l'avenue Carnot (17e) pour un meilleur accueil des touristes étrangers

143 - 2004, DPA 127 - Approbation de la Méthode pour la Qualité Environnementale dans le Grand Projet de Renouvellement Urbain

68 - QOC 2004-355 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état précis du personnel présent en proportion du nombre de berceaux affiché en temps effectif pour chaque crèche à Paris

65 - QOC 2004-352 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du parcours qu'empruntera la Flamme olympique le 25 juin prochain

17 - Suspension et reprise de la séance

74 - QOC 2004-361 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des activités du Service spécialisé pour les mineurs délinquants prévu dans le Contrat parisien de sécurité

89 - QOC 2004-376 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'accueil des passagers dans les gares parisiennes

126 - Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à deux administrations : l'Assistance publique des hôpitaux de Paris et la Ville de Paris.Amendement n° 38 bis déposé par M. DAGNAUD

73 - QOC 2004-360 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police à propos de la prochaine édition de la Fête de la musique

136 - 2004, DVD 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de voirie relatif à l'aménagement de la rue Raymond-Losserand, entre la rue d'Alésia et la rue Pernety (14e)

125 - 2004, DVD 208 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

174 - Clôture de la séance

137 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la restriction de la circulation des 4x4 à Paris

16 - VI - Question d'actualité de M. Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la situation économique à Paris

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