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98 - QOC 2004-386 Question de Mme Annick LEPETIT à M. le Maire de Paris sur les réflexions à mener pour améliorer l'information des Parisiens dans le cadre d'une utilisation plus partagée du mobilier urbain

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

139 - Vœu déposé par M. Pierre CHARON et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'autorisation donnée à tous les deux-roues de circuler sur les couloirs de bus

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

63 - QOC 2004-350 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour faire respecter avec équité la réglementation concernant l'occupation des trottoirs par des objets encombrants

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

78 - QOC 2004-365 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris sur le devenir de l'immeuble situé 64, rue de Varenne (7e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

46 - QOC 2004-332 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le vœu émis par le conseil de quartier "Alleray-Procession", d'être tenu informé du projet architectural concernant la restructuration du conservatoire Frédéric Chopin (15e) avant son adoption définitive

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

10 - Examen des questions d'actualité

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

29 - 2004, DU 80 - Z.A.C. de la Gare de Rungis (13e). - Approbation de la modification du PLU. - Approbation du dossier de réalisation. - Approbation du programme des équipements publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la S.E.M.A.P.A

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

135 - 2004, DVD 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Spie autocité" une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement souterrain "Meyerbeer" implanté sous la rue de la Chaussée-d'Antin (9e) pour une durée de 10 ans.2004, DVD 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du parc auto Ambroise-Paré une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Alban Satragne Magenta" (10e) pour une durée de 15 ans

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

146 - Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres du groupe U.M.P. en faveur de l'ancrage de la Péniche de l'eau et de la vie aux abords du débouché du parc André-Citroën (15e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

160 - 2004, ASES 52 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'année 2004, à l'association "Les Fraises des bois" pour le fonctionnement d'un établissement multi-accueil situé au 8, passage des Taillandiers (11e). - Montant : 29.191 euros

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

66 - QOC 2004-353 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la recrudescence de manifestations et rassemblements place Joachim-du-Bellay (1er)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

177 - Liste des membres présents

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

86 - QOC 2004-373 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les dangers que représentent pour les personnes handicapées, les séparateurs installés sur la chaussée et les mesures envisagées en faveur de leur sécurité

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

54 - QOC 2004-340 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le devenir de la "Maison des ensembles", 6, rue d'Aligre (12e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

91 - QOC 2004-378 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant le nombre d'accidents impliquant des deux-roues

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

7 - 2004, DF 20 - Compte administratif de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 21 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris de 2003.2004, DF 22 - Compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DF 23 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2004, DMG 27 - Compte administratif du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DMG 28 - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Service des Transports automobiles municipaux de 2003.2004, DPE 48 - Budget annexe de l'Assainissement. - Compte administratif et compte de gestion 2003.2004, PP 78 - Approbation du compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police).2004, PP 79 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2003. - Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2003.Vœu déposé par le groupe U.M.P. tendant à une transmission plus rapide des demandes de remboursement au titre des crédits en double inscription des Etats spéciaux des arrondissements

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

168 - 2004, DPA 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux de construction de la cuisine centrale du 20e arrondissement qui sera implantée Z.A.C. "Porte des Lilas", lot "K", 2 à 12, rue Paul-Meurice et 1 à 7, rue des Frères-Flavien (20e)

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

148 - 2004, PP 53 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police, option administration générale.2004, PP 54 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours exceptionnel pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police.2004, PP 55 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de préposé de la Préfecture de police.2004, PP 56 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'ouvrier professionnel de la Préfecture de police.2004, PP 57 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'adjoint technique de la Préfecture de police.2004, PP 58 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour le recrutement de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 59 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel de technicien de classe exceptionnelle à la Préfecture de police.2004, PP 67 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi d'agent de maîtrise de la Préfecture de police.2004, PP 68 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des conducteurs d'automobile de la Préfecture de police.2004, PP 69 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de maître-ouvrier de la Préfecture de police.2004, PP 70 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours pour l'accès à l'emploi d'architecte de sécurité de la Préfecture de police.2004, PP 71 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d'ingénieur de la Préfecture de police.2004, PP 72 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la Préfecture de police.2004, PP 73 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours interne pour l'accès à l'emploi de conseiller socio-éducatif de la Préfecture de police. 2004, PP 74 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'aide-soignant(e)-auxiliaire de puériculture à la Préfecture de police.2004, PP 75 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour le recrutement d'éducateur de jeunes enfants à la Préfecture de police.2004, PP 76 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'infirmier de la Préfecture de police.Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux dispositions régissant divers examens et concours de la Préfecture de police

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

19 - Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA, Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place de CICA consacrés spécifiquement à la question des développements sectaires

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal

2 - Adoption de comptes rendus

JUIN 2004
Débat
Conseil municipal