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5 - 2004, ASES 215 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en direction des personnes handicapées.Vœu n° 1 déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'adoption avant la fin de l'année du Schéma directeur départemental des personnes handicapées.Vœu n° 2 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la diffusion de l'annuaire gratuit en faveur des personnes handicapés.Vœu n° 3 déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'accès des personnes handicapées au transport collectif.Vœu n° 55 déposé par le groupe M.R.C. relatif à la mise en place d'une carte orange utilisable sur les taxis parisiens titulaires de la carte d'invalidité.Vœu n° 56 déposé par le groupe M.R.C. demandant l'attribution d'une subvention d'aide complémentaire à l'association "Léa pour Samy"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
140 - Vœu déposé par M. Philippe GOUJON, Mmes Dominique BAUD, Jeanne CHABAUD, Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT, Hélène MACÉ de LÉPINAY, Cécile RENSON et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'aménagement de la piste cyclable "Montparnasse-Bir-Hakeim" sur les boulevards de Grenelle et Garibaldi
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
130 - 2004, DVD 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les fournitures courantes et de services relatives au "système de priorité au tramway, contrôleurs de carrefour à feux" dans le cadre du Tramway Maréchaux sud (13e, 14e et 15e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
167 - 2004, DASCO 102 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 879 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
33 - Vœu déposé par MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT demandant que le nom de Théodore Herzl soit attribué à une rue de Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
52 - QOC 2004-338 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la possibilité d'une centralisation budgétaire des demandes de subventions spécifiques concernant les quartiers en "politique de la ville"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
141 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'enquête faite auprès des commerçants pour connaître leur lieu de résidence
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 2004-341 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de permettre l'utilisation de la carte orange lors des déplacements en bateaux-bus
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
25 - Suspension et reprise de la séance
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
138 - Suspension et reprise de la séance
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
20 - 2004, DF 18 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2002
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
128 - 2004, DLH 56 - DDEE 78 - Extension de l'assiette du bail emphytéotique consenti à la S.A.G.I. pour la location des parcelles communales constituant la partie centrale du secteur "Brûlon", 39-41, rue de Citeaux, 1 à 7 et 10, impasse Druinot, 2 à 10, passage Brûlon et 66 à 70, rue Crozatier (12e). - Réalisation d'un programme de construction de 12 logements PLS, un local commercial à rez-de-chaussée, un hôtel artisanal et 82 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
36 - 2004, DLH 136 - Autorisation à la S.A.G.I. de signer le marché conclu après appel d'offres pour la réalisation du Tribunal d'instance du 11e arrondissement situé 91-93, rue Oberkampf (11e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
114 - Vœu déposé par le groupe communiste concernant l'avenir des médiateurs socioculturels des bibliothèques de Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
118 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la disparition du journaliste Guy-André KIEFFER
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
61 - QOC 2004-348 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au versement d'une subvention aux écoles du secteur privé pour financer des projets et voyages pédagogiques
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
142 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la passation d'une convention entre la Ville de Paris et la société BMS concernant l'introduction du système Monéo pour le paiement du stationnement
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 2004-381 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du nombre de contractuels des mairies d'arrondissement du 1er mai 2001 au 1er mai 2004
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
47 - QOC 2004-333 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les raisons justifiant le prix élevé des places de cinéma dans la Capitale par rapport à la province et les mesures envisagées par la Ville de Paris pour y remédier
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
115 - 2004, SGRI 3 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 220.000 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
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