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1997 (181)
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30- 1997, JS 100 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Hauts-de-Sein). Montant : 175 000 F.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
13- 1997, DAUC 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la refonte de l'application informatique de la Sous-direction du Permis de construire.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
33- 1997, DAUC 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France, l'octroi de subventions telles que définies par la délibération du Conseil régional d'Ile-de-France du 27 novembre 1979 pour les acquisitions immobilières réalisées ou à réaliser par voie de préemption, amiable ou d'expropriation.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
7- 1997, P 486 - Subvention à l'association " France Etats-Unis ", 6, boulevard de Grenelle (15e). - Montant : 20.000 F.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
82- QOC 97-208 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative aux plans de circulation dans les 3e et 4e arrondissements.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
27- 1997, P 415 - Subvention à la Fédération des internationaux du sport français, 38, avenue Marceau (8e). - Montant : 50.000 F.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
66- QOC 97-226 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation du centre de tri postal Paris-Brune (14e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
85- QOC 97-212 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant la présence de revendeurs de drogue au carrefour des rues Sauffroy et Guy-Môquet (17e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
73- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
5- Observations sur le déroulement de la séance.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
3- Déclaration de M. le Maire de Paris.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
6- 1996, P 2548 - Subvention à l'Association pour la création d'emplois dans les prisons, 13, place Vendôme (1er). - Montant : 36.000 F.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
24- II - Question d'actualité de M. Jean-François BLET, élu de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris relative à la Z.A.C. " Didot " et à l'assignation en justice de l'association " Urbanisme & démocratie " par la S.A.G.I.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
57- II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
34- 1997, PJEV 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation du jardin James Joyce et d'un local d'entretien dans le cadre de l'aménagement de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
41- 1997, DLH 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 166, avenue Jean-Jaurès (19e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
56- QOC 97-203 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative à la fête de la musique.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
25- 1997, P 971 - Subvention à l'association " Fondation Marcel Bleustein-Blanchet ", 60, avenue Victor-Hugo (16e). - Montant : 40.000 F.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
23- Examen des questions d'actualité.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
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