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64- QOC 97-224 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'organisation des inscriptions aux séjours " Arc-en-ciel ".
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
36- 1997, DLH 13 - Réhabilitation " PALULOS " du groupe d'immeubles " Dessous-des-Berges " situé 15-19, rue du Dessous-des-Berges (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
79- QOC 97-219 Question de M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les méthodes commerciales de la société " T.V. Câble ".
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
51- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
18- 1997, DPP 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " A.C.D.S. " un marché négocié pour la surveillance de grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
74- QOC 97-214 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur l'aggravation de l'insécurité dans le 20e arrondissement.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
58- QOC 97-205 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des difficultés rencontrées par les professions libérales pour trouver des locaux.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
26- 1997, JS 96 - Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse dont l'activité s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. - Montant total : 705.000 F.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
39- 1997, DLH 55 - Réalisation du 6e Plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention de 1931. - Programme 1997. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.G.I.M.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
15- 1997, DLTI 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le lycée Fernand-Léger situé à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) une convention en vue de développer un partenariat entre le Service technique des Transports automobiles municipaux et ce dernier dans le cadre de la formation.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
75- QOC 97-215 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les centres d'hébergement du Centre d'action sociale de Paris.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
76- QOC 97-216 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'entretien des égouts rue Beauregard (2e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
68- QOC 97-228 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au projet d'aménagement des immeubles, 77-79, avenue d'Italie (13e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
37- 1997, DLH 24 - Acquisition et amélioration par la société anonyme d'H.L.M. " SAGECO " d'un immeuble de 24 logements locatifs aidés et de 4 logements locatifs aidés très sociaux situé 42, rue de Meaux (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " SAGECO " pour la réalisation de ce programme. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
32- 1996, P 2112 - Subvention à l'Association d'Anvers aux Abbesses, Points d'Art, 6, rue Drevet (18e). - Montant : 6.000 F.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
19- 1997, PP 37 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 49.300.000 F pour financer la reconstruction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris " Parmentier " (11e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
52- I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ".
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
47- 1997, DFAECG 21 - Participation de la Ville de Paris à l'augmentation du capital social du Centre national des expositions et concours agricoles.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
65- QOC 97-225 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'ouverture de l'école Balanchine (13e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
55- QOC 97-201 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant le stationnement nocturne des véhicules.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
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